[Voisinage] Séparation qui ne convient pas
oiseau211
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BmV Messages postés 91368 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 - 1 janv. 2016 à 21:54
BmV Messages postés 91368 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 25 novembre 2024 - 1 janv. 2016 à 21:54
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BmV
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1 janv. 2016 à 18:10
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Et que dit le règlement du PLU par rapport aux clôtures et leur "aspect" ?
Accessoirement :
"notre terrain est surélevé" : sur les photos, on ne voit nulle différence de niveau. (???)
"non conforme a ce type de séparation." : pourquoi n'est-il pas "conforme" ?
"je me retrouve avec un terrain en pente" : si nécessaire, faudra construire un mur de soutènement en limite de propriété.
Le voisin n'est pas responsable de l'état du terrain d'autrui ...
Accessoirement :
"notre terrain est surélevé" : sur les photos, on ne voit nulle différence de niveau. (???)
"non conforme a ce type de séparation." : pourquoi n'est-il pas "conforme" ?
"je me retrouve avec un terrain en pente" : si nécessaire, faudra construire un mur de soutènement en limite de propriété.
Le voisin n'est pas responsable de l'état du terrain d'autrui ...
oiseau211
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1 janv. 2016 à 18:35
1 janv. 2016 à 18:35
" Et que dit le règlement du PLU par rapport aux clôtures et leur "aspect" ? "
- Il faut que je me renseigne :)
"notre terrain est surélevé" : sur les photos, on ne voit nulle différence de niveau. (???)
- Oops, on ne voit pas très bien sur les photos, mon terrain est plus haut d'environs 50CM, du coup j'ai du mettre des planche de bois pour ne pas que ma terre tombe chez lui..
"je me retrouve avec un terrain en pente" : si nécessaire, faudra construire un mur de soutènement en limite de propriété.
Le voisin n'est pas responsable de l'état du terrain d'autrui ...
- Donc on ne peux pas retirer ce qui existe pour construire un mur, je suis obligé de le faire chez moi ?
Aujourd'hui, rien ne prouve que la séparation lui appartient, je n'ai rien signé mise à part le papier d'acceptation de bornage. Je peux pas m'en débarrasser
?
Après s'il faut que j'assume financièrement la construction d'un mur ça ne me dérange pas, mais pas chez moi !!
- Il faut que je me renseigne :)
"notre terrain est surélevé" : sur les photos, on ne voit nulle différence de niveau. (???)
- Oops, on ne voit pas très bien sur les photos, mon terrain est plus haut d'environs 50CM, du coup j'ai du mettre des planche de bois pour ne pas que ma terre tombe chez lui..
"je me retrouve avec un terrain en pente" : si nécessaire, faudra construire un mur de soutènement en limite de propriété.
Le voisin n'est pas responsable de l'état du terrain d'autrui ...
- Donc on ne peux pas retirer ce qui existe pour construire un mur, je suis obligé de le faire chez moi ?
Aujourd'hui, rien ne prouve que la séparation lui appartient, je n'ai rien signé mise à part le papier d'acceptation de bornage. Je peux pas m'en débarrasser
?
Après s'il faut que j'assume financièrement la construction d'un mur ça ne me dérange pas, mais pas chez moi !!
BmV
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1 janv. 2016 à 21:54
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"j'ai du mettre des planche de bois pour ne pas que ma terre tombe chez lui.. " : ba voui ! Justement.
C'est vous qui avez apparemment surélevé le terrain, et pas lui qui a rabaissé le sien "Lors de la construction de ma maison mon voisin a pris l'initiative".
Ou bien ?
"construire un mur, je suis obligé de le faire chez moi ?" : oui.
C'est vous qui avez apparemment surélevé le terrain, et pas lui qui a rabaissé le sien "Lors de la construction de ma maison mon voisin a pris l'initiative".
Ou bien ?
"construire un mur, je suis obligé de le faire chez moi ?" : oui.