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3 réponses
BmV
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28 déc. 2015 à 14:55
28 déc. 2015 à 14:55
Qu'a répondu la mairie sur cette indication contenue dans le PLU ?
djivi38
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5 mai 2024
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Modifié par djivi38 le 28/12/2015 à 15:15
Modifié par djivi38 le 28/12/2015 à 15:15
Bonjour,
"que signifie TC ? "
peut-être bien... Terrain Classé...
Voir :
http://www.romille.fr/IMG/pdf/terrains_classes.pdf
Cdlt.
"que signifie TC ? "
peut-être bien... Terrain Classé...
Voir :
http://www.romille.fr/IMG/pdf/terrains_classes.pdf
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...