A voir également:
- Tc terrain
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Prix terrain agricole - - Achat-Vente
- Demande modèle de lettre de déclassement d'un terrain agricole - Forum Immobilier
- Cession de terrain entre particuliers ✓ - Forum Immobilier
- Poteau électrique sur terrain privé indemnisation - Forum Justice
3 réponses
BmV
Messages postés
91449
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
14 décembre 2024
18 507
28 déc. 2015 à 14:55
28 déc. 2015 à 14:55
Qu'a répondu la mairie sur cette indication contenue dans le PLU ?
djivi38
Messages postés
52264
Date d'inscription
dimanche 12 avril 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
14 décembre 2024
15 413
Modifié par djivi38 le 28/12/2015 à 15:15
Modifié par djivi38 le 28/12/2015 à 15:15
Bonjour,
"que signifie TC ? "
peut-être bien... Terrain Classé...
Voir :
http://www.romille.fr/IMG/pdf/terrains_classes.pdf
Cdlt.
"que signifie TC ? "
peut-être bien... Terrain Classé...
Voir :
http://www.romille.fr/IMG/pdf/terrains_classes.pdf
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...