Divorce : véhicule laissé en usufruit à Madame
slebrun
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Bonjour
Lors du divorce , le vehicule à été en usufruit à madame par le JAF , mais les mensualités prêt ont du être assumée par moi même (monsieur)
L'assurance était donc à la charge de Madame.
Or le véhicule a été volé et une indemnisation a été versée a Madame car dépendant de son assurance sans que je sois averti du vol (alors que le véhicule était à mon nom propre) .
Quels droits ais je vis a vis de ce véhicule et quels recours ais je pour demander une indemnisation auprès de madame et ais je le droit de porter plainte contre madame et pour sur quel motif .
Lors du divorce , le vehicule à été en usufruit à madame par le JAF , mais les mensualités prêt ont du être assumée par moi même (monsieur)
L'assurance était donc à la charge de Madame.
Or le véhicule a été volé et une indemnisation a été versée a Madame car dépendant de son assurance sans que je sois averti du vol (alors que le véhicule était à mon nom propre) .
Quels droits ais je vis a vis de ce véhicule et quels recours ais je pour demander une indemnisation auprès de madame et ais je le droit de porter plainte contre madame et pour sur quel motif .
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