Construction d'un hangar pour un élevage dit familiale
yohann701975
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yohann701975 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 5 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 décembre 2015 - 6 déc. 2015 à 12:11
yohann701975 Messages postés 2 Date d'inscription samedi 5 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 décembre 2015 - 6 déc. 2015 à 12:11
Bonjour,
je suis dans un situation bien particulière, je suis fonctionnaire au sain d'une commune et souhaite faire en plus de mon activité un élevage dit familiale.
j'ai le droit de faire mes deux activités ensemble, j'ai donc acheté un terrain agricole dans le but de faire l'élevage et j'aimerai y construire un hangar dessus de 10x15m.
après avoir pris rendez vous avec le maire il me soutien que je n'est pas le droit de construire mon hangar car mon activité d'éleveur n'est pas ma principal activé.
c'est pour cela que je fait appel a vos réponse.
est-ce que j'ai le droit de construire mon hangar même si mon activé principal n'est pas celle éleveur ?
je suis dans un situation bien particulière, je suis fonctionnaire au sain d'une commune et souhaite faire en plus de mon activité un élevage dit familiale.
j'ai le droit de faire mes deux activités ensemble, j'ai donc acheté un terrain agricole dans le but de faire l'élevage et j'aimerai y construire un hangar dessus de 10x15m.
après avoir pris rendez vous avec le maire il me soutien que je n'est pas le droit de construire mon hangar car mon activité d'éleveur n'est pas ma principal activé.
c'est pour cela que je fait appel a vos réponse.
est-ce que j'ai le droit de construire mon hangar même si mon activé principal n'est pas celle éleveur ?
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6 déc. 2015 à 12:11
vu que je suis en train de créer le projet je n'ai pas toute les réponses mais normalement je serais inscrit à la chambre de l'agriculture après pour ce qui est de cotiser a la msa je ne sais pas encore les modalités pas rapport a mon statut de fonctionnaire.