Le voisin fait des travaux dans ma cave
REGINE007
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Marley -
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Bonjour,
le voisin fait passer son tuyau d'évacuation dans ma cave sans me l'avoir demandé et donc sans autorisation de la copro et de moi même , en cassant celle çi. Il refuse de le retirer et de remettre en état , que faire ?
puis je retirer ce tuyau moi même étant donné que cela se situe dans ma cave privative?
merci de vos réponses
cordialement
le voisin fait passer son tuyau d'évacuation dans ma cave sans me l'avoir demandé et donc sans autorisation de la copro et de moi même , en cassant celle çi. Il refuse de le retirer et de remettre en état , que faire ?
puis je retirer ce tuyau moi même étant donné que cela se situe dans ma cave privative?
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cordialement
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REGINE007
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Le syndic dit que c'est un problème entre deux copropriétaires, et ne veux pas intervenir
Le syndic peut jouer les conciliateurs, mais dans la mesure où le tuyau est privatif (puisqu'il ne sert qu'un seul copropriétaire) et passe dans une partie privative (la cave) il ne peut intervenir directement.
Légalement ce tuyau n'existe pas puisqu'il n'y a pas de droit de passe. Donc vous ne risquez rien si vous coupez et bouchez quelque chose qui n'existe pas...
Légalement ce tuyau n'existe pas puisqu'il n'y a pas de droit de passe. Donc vous ne risquez rien si vous coupez et bouchez quelque chose qui n'existe pas...
Oui, c'est une bonne idée, je pensais aussi aller au commissariat porter plainte pour violation de propriété et dégâts occasionnés. Une autre copropriétaire est concernées, nous allons faire cela ensemble.
Ps il s'agit bien de ce tuyau là, mais pour le moment l'appartement est en vente, et ce sont les prochains proprio qui vont être dans la M....e!!!
Ps il s'agit bien de ce tuyau là, mais pour le moment l'appartement est en vente, et ce sont les prochains proprio qui vont être dans la M....e!!!
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