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Le voisin fait des travaux dans ma cave

REGINE007 Messages postés 11 Date d'inscription samedi 11 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2016 - 4 déc. 2015 à 16:20
 Marley - 4 déc. 2015 à 17:10
Bonjour,
le voisin fait passer son tuyau d'évacuation dans ma cave sans me l'avoir demandé et donc sans autorisation de la copro et de moi même , en cassant celle çi. Il refuse de le retirer et de remettre en état , que faire ?
puis je retirer ce tuyau moi même étant donné que cela se situe dans ma cave privative?
merci de vos réponses
cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
Marley
4 déc. 2015 à 16:41
Bonjour,

C'est au syndic d'intervenir.
1
REGINE007 Messages postés 11 Date d'inscription samedi 11 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2016
4 déc. 2015 à 16:55
Le syndic dit que c'est un problème entre deux copropriétaires, et ne veux pas intervenir
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Réponse 2 / 2
Nephaste25 Messages postés 30 Date d'inscription mercredi 23 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 juillet 2023 2
4 déc. 2015 à 16:50
Le syndic peut jouer les conciliateurs, mais dans la mesure où le tuyau est privatif (puisqu'il ne sert qu'un seul copropriétaire) et passe dans une partie privative (la cave) il ne peut intervenir directement.

Légalement ce tuyau n'existe pas puisqu'il n'y a pas de droit de passe. Donc vous ne risquez rien si vous coupez et bouchez quelque chose qui n'existe pas...
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REGINE007 Messages postés 11 Date d'inscription samedi 11 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2016
4 déc. 2015 à 16:54
Merci beaucoup de votre réponse, je n'osais pas, il est très virulent, voir menaçant.
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Marley > REGINE007 Messages postés 11 Date d'inscription samedi 11 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2016
4 déc. 2015 à 16:57
Prévenez le par lettre recommandée que vous allez faire démonter ce tuyau...j'espère que ce n'est pas le tuyau auquel je pense, sinon il va être dans la m...de.
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REGINE007 Messages postés 11 Date d'inscription samedi 11 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2016 > Marley
4 déc. 2015 à 17:02
Oui, c'est une bonne idée, je pensais aussi aller au commissariat porter plainte pour violation de propriété et dégâts occasionnés. Une autre copropriétaire est concernées, nous allons faire cela ensemble.
Ps il s'agit bien de ce tuyau là, mais pour le moment l'appartement est en vente, et ce sont les prochains proprio qui vont être dans la M....e!!!
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Marley > REGINE007 Messages postés 11 Date d'inscription samedi 11 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2016
4 déc. 2015 à 17:03
Comment a t'il accès à votre cave ?
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REGINE007 Messages postés 11 Date d'inscription samedi 11 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2016
4 déc. 2015 à 17:09
il a cassé la cloison qui était en bois
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