Probléme batiment de france
cy45
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour, nous sommes dans un projet d'une maison individuelle, le terrain est dans le périmètre des bâtiments de France à cause de l'église. Nous avons déposé un permis de construire qui à été accepter du premier coup, nous avons également reçu un avis favorable des bâtiments de France mais avec des prescription. Donc nous pensions que tout été bon mais lors du dernier rendez-vous du constructeur il nous a été dit qu'ils veulent s'engagé à respecter les prescriptions des ABF qui ne figure pas sur notre plan et qui à été accepter sachant qu'on a le permis de construire.
Donc les travaux devait commencé et tous est arrêté et nous ne savons pas comment nous sortir de cette galère. Si quelqu'un a eu le même soucis j'aimerais des conseils. Merci d'avance.
Donc les travaux devait commencé et tous est arrêté et nous ne savons pas comment nous sortir de cette galère. Si quelqu'un a eu le même soucis j'aimerais des conseils. Merci d'avance.
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3 réponses
Bonjour,
Je vous conseille de prendre rendez-vous avec les architectes des bâtiments de France, en apportant vos plans.
Vous trouverez ensemble les solutions, afin de respecter les impositions.
Je vous conseille de prendre rendez-vous avec les architectes des bâtiments de France, en apportant vos plans.
Vous trouverez ensemble les solutions, afin de respecter les impositions.
???
"(...) il nous a été dit qu'ils veulent s'engagé à respecter les prescriptions des ABF qui ne figure pas sur notre plan (...) ": qui a dit vouloir "s'engager à ..." ???
Dans le principe réglementaire, le maître d'oeuvre doit respecter las plans et les prescriptions figurant sur le permis délivré.
Pas moins mais pas plus non plus.
Il n'y a aucune obligation de se faire des travaux supplémentaires pour "respecter" des clauses que personne n'impose.
"(...) il nous a été dit qu'ils veulent s'engagé à respecter les prescriptions des ABF qui ne figure pas sur notre plan (...) ": qui a dit vouloir "s'engager à ..." ???
Dans le principe réglementaire, le maître d'oeuvre doit respecter las plans et les prescriptions figurant sur le permis délivré.
Pas moins mais pas plus non plus.
Il n'y a aucune obligation de se faire des travaux supplémentaires pour "respecter" des clauses que personne n'impose.
Bonjour
Nous avons déposé un permis de construire qui à été accepter du premier coup, nous avons également reçu un avis favorable des bâtiments de France mais avec des prescription.
Donc, les prescriptions sont à respecter.
Donc nous pensions que tout été bon mais lors du dernier rendez-vous du constructeur il nous a été dit qu'ils veulent s'engagé à respecter les prescriptions des ABF
Le constructeur a raison et, est dans son droit.
qui ne figure pas sur notre plan et qui à été accepter sachant qu'on a le permis de construire
Un PC se modifie.
++.
Nous avons déposé un permis de construire qui à été accepter du premier coup, nous avons également reçu un avis favorable des bâtiments de France mais avec des prescription.
Donc, les prescriptions sont à respecter.
Donc nous pensions que tout été bon mais lors du dernier rendez-vous du constructeur il nous a été dit qu'ils veulent s'engagé à respecter les prescriptions des ABF
Le constructeur a raison et, est dans son droit.
qui ne figure pas sur notre plan et qui à été accepter sachant qu'on a le permis de construire
Un PC se modifie.
++.
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