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Poisson92100
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samedi 15 novembre 2014
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18 nov. 2015 à 12:35
18 nov. 2015 à 12:35
Bonjour
dans le cas ou c'est la résidence prinicpale qui est vendue, les textes prévoient l'exonérationmême quand c'est possédé via une SCI
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4307-PGP.html/identifiant=BOI-RFPI-PVI-10-40-10-20181219
Je n'ai rien en revanche trouvé pour votre cas...vous devirez en visager de fiare un rescrit fiscal
dans le cas ou c'est la résidence prinicpale qui est vendue, les textes prévoient l'exonérationmême quand c'est possédé via une SCI
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4307-PGP.html/identifiant=BOI-RFPI-PVI-10-40-10-20181219
Je n'ai rien en revanche trouvé pour votre cas...vous devirez en visager de fiare un rescrit fiscal
18 nov. 2015 à 14:39