Conduite sans permis et consommation. ..
Bonjour,
Alors voilà mon concubin, c'est fait arrêter au volant de mon véhicule le 19 octobre 2015, sans permis de conduire (il n'a jamais eut son permis, et il c'est fait arrêter une première fois étant mineur pour conduite sans permis et a l'arrêt le 1er avril 2015) . Il a donc dut aller à la gendarmerie pour les faits, mais ils lui ont fait un contrôle d'alcoolémie, celui ci négatif, ainsi qu'un contrôle de stupéfiants, qui c'est avéré positif. Il a donc du faire une prise de sang qui a révélée un taux de 1,4 ng/ml. En plus de ça, il c'est fait arrêter pour excès de vitesse (78km/h pour 50km/h).
Nous avons était à la gendarmerie aujourd'hui, il est donc convoqué au tribunal le mois prochain. Le gendarme lui a dit qu'il n'aurait qu'une simple amende. Apparemment celle ci dépend des revenus de la personne. Sachant que mon concubin n'a aucun revenu, de quoi peut il écoper ?
Merci par avance de vos réponses (:
Alors voilà mon concubin, c'est fait arrêter au volant de mon véhicule le 19 octobre 2015, sans permis de conduire (il n'a jamais eut son permis, et il c'est fait arrêter une première fois étant mineur pour conduite sans permis et a l'arrêt le 1er avril 2015) . Il a donc dut aller à la gendarmerie pour les faits, mais ils lui ont fait un contrôle d'alcoolémie, celui ci négatif, ainsi qu'un contrôle de stupéfiants, qui c'est avéré positif. Il a donc du faire une prise de sang qui a révélée un taux de 1,4 ng/ml. En plus de ça, il c'est fait arrêter pour excès de vitesse (78km/h pour 50km/h).
Nous avons était à la gendarmerie aujourd'hui, il est donc convoqué au tribunal le mois prochain. Le gendarme lui a dit qu'il n'aurait qu'une simple amende. Apparemment celle ci dépend des revenus de la personne. Sachant que mon concubin n'a aucun revenu, de quoi peut il écoper ?
Merci par avance de vos réponses (:
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katy902101
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mercredi 2 juin 2010
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10 novembre 2015
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10 nov. 2015 à 15:48
10 nov. 2015 à 15:48
bonjour,
moi j'appelle ça de la "récidive", donc une simple amende, ça serait un cadeau pour lui, il risque un peu plus, je pense.
moi j'appelle ça de la "récidive", donc une simple amende, ça serait un cadeau pour lui, il risque un peu plus, je pense.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 nov. 2015 à 15:55
Le gendarme lui a dit que las décision a déjà était prise, mais qu'il était convoqué au tribunal pour le montant de l'amende
10 nov. 2015 à 15:57
10 nov. 2015 à 16:00