Autopsie

Mag77 - 19 oct. 2015 à 23:29
dito - 20 oct. 2015 à 02:11

Bonjour,
Mon papa est décédé il y a déjà un mois. Nous avons demander une copie du rapport d'autopsie car nous ne savons ce qui lui est arrivé. Nous avons fait la demande au procureur dans la semaine qui a suivi mais nous attendons toujours la réponse. Savez vous combien de temps cela peut prendre? Est ce que je me suis adressé à la bonne personne?
Merci de votre aide.

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2 réponses

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dany311 Messages postés 21210 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 19 mars 2025 6 448
20 oct. 2015 à 00:21

bonsoir

vous n'aurez jamais une copie de ce rapport
tout au plus vous serez convoqué et il vous sera fait lecture des conclusions.

cdlt

Mag77
20 oct. 2015 à 01:25

Cela peut prendre combien de temps?

Réponse 2 / 2

dito
Modifié par dito le 20/10/2015 à 00:25

oui courrier procureur 15j à 3 semaines avec justificatifs filiation et identité.
Ne se pas se faire d'illusions sur le dit rapport, c'est juste quelques lignes.

Mag77
20 oct. 2015 à 01:24

Merci pour vos réponses. Est ce qu'il y a un numéro qu'on peut contacter pour avoir confirmation qu'ils ont bien reçu notre demande?

dito > Mag77
Modifié par dito le 20/10/2015 à 02:21

Bsr Mag
Quand mon père est décédé d'une crise cardiaque, il a fait une hémorragie en tombant, il était seul, le commissariat est venu et il a été emmené à la morgue par le Samu.
J'ai appris son décès après car je n'avais pas de nouvelles, je me suis présenté au Commissariat.
L'inspecteur m' a remis les cordonnées juste postales du procureur pour le rapport.
Le TGI était celui de son lieu de décès domicile pour nous.
J'ai envoyé la demande en Recommandé AR au Procureur et j'ai reçu la réponse en lettre simple alors que je pensais réclamer.
J'ai prévenu l'Inspecteur du Commissariat que je l'avais reçu et nous sommes allés en mairie, faire établir l'acte de décès définitif, il est venu lever les scellés et m'a rendu ses papiers et remis les clefs. Âmes sensibles attention, les lieux restent en l'état... pas nettoyés.
Puis nous avons appelé la morgue et nous avons été prévenus qu'il fallait reprendre le corps, et donc commencé les formalités funéraires, porté des habits à la morgue et vu le corps, ils l'ont habillé et le cercueil est parti plombé de là-bas. On a eu à peine 48h pour prévenir les gens pour les obsèques, même pas le temps de faire des faire parts...
Le rapport mentionnait juste le décès par crise cardiaque, (et non un meurtre à cause du sang ce que le commissariat voulait vérifier vu le chantier dans la maison..)
Bon courage.

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