Amende SNCF

McWayne Messages postés 185 Date d'inscription samedi 8 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 octobre 2015 - 13 oct. 2015 à 15:59
hoquei44 Messages postés 16466 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2025 - 13 oct. 2015 à 16:04
Bonjour,
J'ai reçu un procés verbal d'un montant de 50€ dont le motif est : TITRE NON VALIDE(DIF)
parce que je n'ai pas eu le temps de valider ma carte navigo par peur de rater mon train.
Puis je me rappelle d'avoire été controlé, mais le controleur a pris ma carte et me l'as rendu aussi vite sans me dire que j'ai commis un infraction, donc je n'ai ni reçu le petit payer prouvant que j'ai commis une infraction, ni signé, ni annoncé mon nom/prenom et mon adresse, puisqu'il ne me l'avais pas demandé. J'ajoute que ma carte navigo etait bien chargée.
Donc je comprend pas comment ça se fait que j'ai reçu cette amende.
Le controleur a-t-il droit de me faire une amende comme ça, sans ma signature ...?
Il faut dire que ce genre de controleur font tout pour avoir fait le plus d'amende.
Merci, d'avance

1 réponse

hoquei44 Messages postés 16466 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 février 2025 8 847
Modifié par hoquei44 le 13/10/2015 à 16:14
Bonjour,

Vous n'avez pas validé votre titre, et vous prenez une amende pour titre non valide : c'est normal, il n'y a rien à contester.

Le controleur a-t-il droit de me faire une amende comme ça, sans ma signature ...?
Il y aurait beaucoup de manchot, si on n'était pas obligé de payer les amendes non-signées...


CB
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