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3 réponses
merci beaucoup pour votre réponse,
1ere demande ,refus sans oqtf parceque j'ai poser mon dossier apres 1 an et la loi dise 3 mois (j'ai entrer la France 09-2010 et ma demande le 09-08-2012 meme la justice administrative elle a rejeter ma requete il manque des ressources pour vivre en France (j'ai poser mon dossier avec un CDI mais pas de fiche de paye temps plein).
j'ai vie en France avec ma femme (avec recipicer italien perimer 30-08-2010)depuis 2010.
ma fille cette année grand section (finis 3 ans septembre 2016).
2 eme demande la cimade qui ma fait mon dossier dans la circulaire de valls.( 5 ans de vie en France+08 fiche de paye+CDI) .mais le préfet n'a pas regarder ça il a parler pour la loi franco-algérien et en retourne a l'italie ,il dise aussi que ma femme elle a un titre de séjour italien périmer 08-2011en n'a le droit en Italie.
mais le refus sans oqtf :rejet le dossier.
avant hier la cimade ma dit il faut faire un avocat pour la justice administrative et j'ai peur pour les avocats .
et ma carte CE INDETERMINER j'ai resider 8ans en Italie.
je travail aussi parce que le contrat CDI,
ma question : es ce que ma femme elle a le droit l'année prochain pour faire la demande vpf ?.
es ce que mes enfants après l'âge de 8 ans et 16 ans là le droit de faire c'est papiers ou non?
ET POUR RETOUTNER EN ITALIE C'EST PLUS DIFFICILE car il me manque 3 ans de vie en Italie avec le contrat de travail pour faire le dossier de la nationalité .
merci encore.
1ere demande ,refus sans oqtf parceque j'ai poser mon dossier apres 1 an et la loi dise 3 mois (j'ai entrer la France 09-2010 et ma demande le 09-08-2012 meme la justice administrative elle a rejeter ma requete il manque des ressources pour vivre en France (j'ai poser mon dossier avec un CDI mais pas de fiche de paye temps plein).
j'ai vie en France avec ma femme (avec recipicer italien perimer 30-08-2010)depuis 2010.
ma fille cette année grand section (finis 3 ans septembre 2016).
2 eme demande la cimade qui ma fait mon dossier dans la circulaire de valls.( 5 ans de vie en France+08 fiche de paye+CDI) .mais le préfet n'a pas regarder ça il a parler pour la loi franco-algérien et en retourne a l'italie ,il dise aussi que ma femme elle a un titre de séjour italien périmer 08-2011en n'a le droit en Italie.
mais le refus sans oqtf :rejet le dossier.
avant hier la cimade ma dit il faut faire un avocat pour la justice administrative et j'ai peur pour les avocats .
et ma carte CE INDETERMINER j'ai resider 8ans en Italie.
je travail aussi parce que le contrat CDI,
ma question : es ce que ma femme elle a le droit l'année prochain pour faire la demande vpf ?.
es ce que mes enfants après l'âge de 8 ans et 16 ans là le droit de faire c'est papiers ou non?
ET POUR RETOUTNER EN ITALIE C'EST PLUS DIFFICILE car il me manque 3 ans de vie en Italie avec le contrat de travail pour faire le dossier de la nationalité .
merci encore.
je travail tempe plein depuis mai 2015 jusqu'au aujourd'hui ,et pour le recours gracieux j'ai un peu de chance et je dois allez au RESF ce mercredi ,et pour ma femme elle a de la chance l'année prochaine pour déposer le dossier VPF .
merci
merci
slt,
j'ai vu mon avocat aujourd'hui, il dit:
pour l'aide juridictionnel peut être j'ai pas le droit (refus simple sans QTF) ,en plus la Requête au tribunale reste au moins 1an (7 ans dans une situation irrégulière) est la réponse peut être oui ou bien rejette la requête comme avant?
et elle m'a proposé de tenter la chance avec ma femme pour dépose un dossier VPF et avec mes fiche de paye parce que ma femme elle a entrer en France sans titre de séjour italien que le passeport .
après le préfet il refus le dossier +qtf ,dans ce cas:
on a le droit de l'aide juridictionnelle +il vous faut exercer un recours auprès du tribunal administratif dans .un délai de 3 mois mieux que moi il reste 1an ou bien 18mois.
merci
j'ai vu mon avocat aujourd'hui, il dit:
pour l'aide juridictionnel peut être j'ai pas le droit (refus simple sans QTF) ,en plus la Requête au tribunale reste au moins 1an (7 ans dans une situation irrégulière) est la réponse peut être oui ou bien rejette la requête comme avant?
et elle m'a proposé de tenter la chance avec ma femme pour dépose un dossier VPF et avec mes fiche de paye parce que ma femme elle a entrer en France sans titre de séjour italien que le passeport .
après le préfet il refus le dossier +qtf ,dans ce cas:
on a le droit de l'aide juridictionnelle +il vous faut exercer un recours auprès du tribunal administratif dans .un délai de 3 mois mieux que moi il reste 1an ou bien 18mois.
merci
Bonjour
Je vous encourage à consulter la Cimade et RESF avec votre dossier, mais cela semble bien compliqué.
Quel est le motif exact de ces deux refus ?
Ont-ils été assortis d'un OQTF
Aviez vous passé cinq ans en Italie durée nécessaire pour avoir la carte longue durée UE ?
Êtiez-vous signalé en situation illégale en Italie.
Vos enfants sont ils français ? nés sur le territoire français ne veut pas dire français.
Quel âge ont vos enfants, sont-ils scolarisés depuis 3 ans, contribuez vous à leur entretien éducation, visites, versez vous une pension traçable suite à une décision du juge aux affaires familiales, ou bien vivez vous avec la mère.
Travaillez-vous toujours (je suppose que non) ?
En tout cas, la circulaire Walls n'est plus invocable devant le juge suite arrêt du CE du 4 février 2015.
Cdt
Je vous encourage à consulter la Cimade et RESF avec votre dossier, mais cela semble bien compliqué.
Quel est le motif exact de ces deux refus ?
Ont-ils été assortis d'un OQTF
Aviez vous passé cinq ans en Italie durée nécessaire pour avoir la carte longue durée UE ?
Êtiez-vous signalé en situation illégale en Italie.
Vos enfants sont ils français ? nés sur le territoire français ne veut pas dire français.
Quel âge ont vos enfants, sont-ils scolarisés depuis 3 ans, contribuez vous à leur entretien éducation, visites, versez vous une pension traçable suite à une décision du juge aux affaires familiales, ou bien vivez vous avec la mère.
Travaillez-vous toujours (je suppose que non) ?
En tout cas, la circulaire Walls n'est plus invocable devant le juge suite arrêt du CE du 4 février 2015.
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
12 oct. 2015 à 14:37
Je pense que même si vous avez peur, vous devez aller au moins consulter l' avocat recommandé par la Cimade et comprendre sur quoi ils compteraient baser le recours.
Les enfants ne peuvent prétendre à aucun titre de séjour, tant qu'ils ne sont pas majeurs (juste un document circulation).
S'ils sont nés en France, selon leur âge, et certaines conditions, ils peuvent être naturalisés.
Essayez de voir RESF aussi.
Vous dîtes que vous travaillez en CDI, il faut absolument trouver un employeur à temps plein.
Pour baser votre régularisation sur les accords franco algériens, il faudrait 10 ans de présence en France, ce qui est loin de vous arranger.
Bon courage.
12 oct. 2015 à 15:49
je travail tempe plein ,et pour le recours gracieux j'ai un peu de chance et je dois allez au RESF ce mercredi ,et pour ma femme elle a de la chance l'année prochaine pour déposer le dossier VPF .
merci
12 oct. 2015 à 18:31
je travail tempe plein depuis mai 2015 jusqu'au aujourd'hui ,et pour le recours gracieux j'ai un peu de chance et je dois allez au RESF ce mercredi ,et pour ma femme elle a de la chance l'année prochaine pour déposer le dossier VPF .
merci