Usufruitier
Lilinelyamaxel
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Lilinelyamaxel Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 9 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 9 octobre 2015 - 9 oct. 2015 à 14:51
Lilinelyamaxel Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 9 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 9 octobre 2015 - 9 oct. 2015 à 14:51
Bonjours
Il y a 4 ans mes parents m'ont fait don de leur vivant, d'un terrain ou j'ai fait construire une maison avec mon mari
Mes deux soeurs on aussi signé les papiers chez le notaire pour le don
Aujourd'hui mon mari et moi voulons vendre la maison et le terrain pour faire construire ailleurs
Sauf que le notaire ma appelé en me disant que pour vendre, je devais avoir la signature de mes deux soeurs ainsi que mes parents en me disant qu'ils sont usufruitier
Étant en froid avec une de mes soeurs elle ce refuse à signer le papier pour la vente ce qui nous bloque dans nos projets que puis je faire pour pouvoir commencer une nouvelle vie?
Elle veut les papiers de ma maison afin de voir si je ne l'arnaque pas sur son héritage
A t'elle le droit de me demander une part sur la vente?
Merci
Il y a 4 ans mes parents m'ont fait don de leur vivant, d'un terrain ou j'ai fait construire une maison avec mon mari
Mes deux soeurs on aussi signé les papiers chez le notaire pour le don
Aujourd'hui mon mari et moi voulons vendre la maison et le terrain pour faire construire ailleurs
Sauf que le notaire ma appelé en me disant que pour vendre, je devais avoir la signature de mes deux soeurs ainsi que mes parents en me disant qu'ils sont usufruitier
Étant en froid avec une de mes soeurs elle ce refuse à signer le papier pour la vente ce qui nous bloque dans nos projets que puis je faire pour pouvoir commencer une nouvelle vie?
Elle veut les papiers de ma maison afin de voir si je ne l'arnaque pas sur son héritage
A t'elle le droit de me demander une part sur la vente?
Merci
A voir également:
- Usufruitier
- Autorisation travaux usufruitier - Forum Donation-Succession
- Usufruitier remboursement aspa - Forum Donation-Succession
- ASPA et usufruitier - Forum Aides et allocations
- Un usufruitier peut il changer les serrures - Forum Donation-Succession
- Usufruitier endetté - Forum Donation-Succession
2 réponses
Xavier92100
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25 novembre 2015
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Modifié par Xavier92100 le 9/10/2015 à 14:40
Modifié par Xavier92100 le 9/10/2015 à 14:40
bonjour
apparament vous n'etes pas propriétaire du terrain (et donc de la maison) mais en indivision.
...Avec vos parents qui ont gardé l'usfruit ce qui est classique pour diminuer le cout de la donation
....Avec vos soeurs la je suis perplexe...
Plongez vous dans l'acte de donation pour voir ce qui vous appartient en vrai
apparament vous n'etes pas propriétaire du terrain (et donc de la maison) mais en indivision.
...Avec vos parents qui ont gardé l'usfruit ce qui est classique pour diminuer le cout de la donation
....Avec vos soeurs la je suis perplexe...
Plongez vous dans l'acte de donation pour voir ce qui vous appartient en vrai
Bonjour. il manque des éléments dans vos informations. En effet, s'il s'agit bien d'une donation simple, vos soeurs n'avaient pas à intervenir lors de cette donation .
Lilinelyamaxel
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9 octobre 2015
9 oct. 2015 à 14:51
9 oct. 2015 à 14:51
Non
Mes soeurs lors de la donation avait donné leur accord par le biais d'une signature chez le notaire comme quoi elles acceptaient la donation que me faisait mes parents
Aujourd'hui que je veux vendre le terrain avec la maison dessu que j'ai fait construire l'agent immobilier et le notaire veulent que mes soeurs signes comme quoi elles accepte que je vendent mais une de mes soeurs avec qui je suis en froid ne veut pas signer pour m'embêter
Oui c'est une donation simple
Mes soeurs lors de la donation avait donné leur accord par le biais d'une signature chez le notaire comme quoi elles acceptaient la donation que me faisait mes parents
Aujourd'hui que je veux vendre le terrain avec la maison dessu que j'ai fait construire l'agent immobilier et le notaire veulent que mes soeurs signes comme quoi elles accepte que je vendent mais une de mes soeurs avec qui je suis en froid ne veut pas signer pour m'embêter
Oui c'est une donation simple
9 oct. 2015 à 14:38
Modifié par Sorgin le 9/10/2015 à 14:46
La maison n'a rien à voir avec vos soeurs par contre, si c'est bien vous qui l'avez payée, pour cela elles ne sont pas concernées puisque seule la valeur du terrain sera rapportée à la succession, valeur que vous devez tout de même estimer séparément de celle de la maison (car c'est sans doute sur cette répartition que votre soeur n'a pas envie de se faire pigeonner, mettez-vous un peu à sa place...)