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Participation au ravalement de facade

gintho - 18 sept. 2015 à 13:36
andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 - 18 sept. 2015 à 13:50
Bonjour,
Dans des logements en copropriété dans une résidence là participation de chaque copropriétaire au ravalement des façades se fait auX tantièmes ou millièmes détenus ( xx millièmes ) ou à la surface de la (ou des facades) de son (ou de ses ) lots( yy mètres carrés )
Merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 327
18 sept. 2015 à 13:44
bonjour 

dans une résidence là participation de chaque copropriétaire au ravalement des façades se fait

au prorata de ses tantièmes.

si c'était à la surface concernée par le lot, les toitures ne seraient pas souvent réparées... ;)
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Réponse 2 / 2
andre78fr Messages postés 2668 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 25 avril 2024 597
18 sept. 2015 à 13:50
Conformément à ce qui est prévu dans le règlement de copropriété !
Le plus souvent aux tantièmes généraux mais parfois aux tantièmes du bâtiment pour des copropriétés qui en comptent plusieurs...
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