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Participation au ravalement de facade

gintho -  
andre78fr Messages postés 2735 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Dans des logements en copropriété dans une résidence là participation de chaque copropriétaire au ravalement des façades se fait auX tantièmes ou millièmes détenus ( xx millièmes ) ou à la surface de la (ou des facades) de son (ou de ses ) lots( yy mètres carrés )
Merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
aie mac Messages postés 5586 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 340
 
bonjour 

dans une résidence là participation de chaque copropriétaire au ravalement des façades se fait

au prorata de ses tantièmes.

si c'était à la surface concernée par le lot, les toitures ne seraient pas souvent réparées... ;)
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Réponse 2 / 2
andre78fr Messages postés 2735 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   605
 
Conformément à ce qui est prévu dans le règlement de copropriété !
Le plus souvent aux tantièmes généraux mais parfois aux tantièmes du bâtiment pour des copropriétés qui en comptent plusieurs...
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