Sujet Précédent Sujet Suivant

Participation au ravalement de facade

gintho - 18 sept. 2015 à 13:36
andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 - 18 sept. 2015 à 13:50
Bonjour,
Dans des logements en copropriété dans une résidence là participation de chaque copropriétaire au ravalement des façades se fait auX tantièmes ou millièmes détenus ( xx millièmes ) ou à la surface de la (ou des facades) de son (ou de ses ) lots( yy mètres carrés )
Merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 328
18 sept. 2015 à 13:44
bonjour 

dans une résidence là participation de chaque copropriétaire au ravalement des façades se fait

au prorata de ses tantièmes.

si c'était à la surface concernée par le lot, les toitures ne seraient pas souvent réparées... ;)
0
Réponse 2 / 2
andre78fr Messages postés 2670 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 décembre 2024 598
18 sept. 2015 à 13:50
Conformément à ce qui est prévu dans le règlement de copropriété !
Le plus souvent aux tantièmes généraux mais parfois aux tantièmes du bâtiment pour des copropriétés qui en comptent plusieurs...
0

Discussions similaires

Aide paiement ravalement facade
Nicoduvar -
Nicoduvar -

5 réponses
Réduction de loyer suite à travaux façade
Bibdieu -
gdhyjk -

11 réponses
Câbles EDF en façade qui doit payer?
Martine -
Papaschults -

2 réponses
Ravalement de façade
Bibi -
zachuka -

3 réponses
Hébergé mais participe aux charges
Aynek -
Aynek -

3 réponses