Participation au ravalement de facade
gintho
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18 sept. 2015 à 13:36
andre78fr Messages postés 2666 Date d'inscription vendredi 13 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 avril 2024 - 18 sept. 2015 à 13:50
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2 réponses
aie mac
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18 sept. 2015 à 13:44
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bonjour
au prorata de ses tantièmes.
si c'était à la surface concernée par le lot, les toitures ne seraient pas souvent réparées... ;)
dans une résidence là participation de chaque copropriétaire au ravalement des façades se fait
au prorata de ses tantièmes.
si c'était à la surface concernée par le lot, les toitures ne seraient pas souvent réparées... ;)
andre78fr
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18 sept. 2015 à 13:50
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Conformément à ce qui est prévu dans le règlement de copropriété !
Le plus souvent aux tantièmes généraux mais parfois aux tantièmes du bâtiment pour des copropriétés qui en comptent plusieurs...
Le plus souvent aux tantièmes généraux mais parfois aux tantièmes du bâtiment pour des copropriétés qui en comptent plusieurs...