Epave de bateau
BL53
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Bonjour
Tous les 3 ans, le conseil général procède aux travaux d'entretien de la rivière dont je suis riverain.
Les écourues consistent à vider les différents biefs du cours d'eau pour en permettre l'accès, et on y retrouve alors toutes sortes de choses: scooters, mobiliers divers, pièces automobiles et autres déchets.
Cette année, j'ai constaté qu'un bateau avait coulé, et personne ne semble venir le chercher.
Puis-je demander au Conseil général de le récupérer ?
Merci
Tous les 3 ans, le conseil général procède aux travaux d'entretien de la rivière dont je suis riverain.
Les écourues consistent à vider les différents biefs du cours d'eau pour en permettre l'accès, et on y retrouve alors toutes sortes de choses: scooters, mobiliers divers, pièces automobiles et autres déchets.
Cette année, j'ai constaté qu'un bateau avait coulé, et personne ne semble venir le chercher.
Puis-je demander au Conseil général de le récupérer ?
Merci
1 réponse
bonjour,
pour les épaves de voiture abandonné c'est normalement le maire, (police municipale) qui est compétent pour faire procéder a l'enlèvement
je ne sais pas si c'est pareil pour les bateaux, mais vous pouvez toujours le signaler à la mairie.
Quelque chose est peut etre déja en cours...
sachant que pour une voiture, ils doivent normalement tenter de retrouver le propriétaire.
pour les épaves de voiture abandonné c'est normalement le maire, (police municipale) qui est compétent pour faire procéder a l'enlèvement
je ne sais pas si c'est pareil pour les bateaux, mais vous pouvez toujours le signaler à la mairie.
Quelque chose est peut etre déja en cours...
sachant que pour une voiture, ils doivent normalement tenter de retrouver le propriétaire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci de cette suggestion
Je vais contacter la mairie
Bonne journée