Epave de bateau
BL53
Messages postés
3
Statut
Membre
-
BL53 Messages postés 3 Statut Membre -
BL53 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour
Tous les 3 ans, le conseil général procède aux travaux d'entretien de la rivière dont je suis riverain.
Les écourues consistent à vider les différents biefs du cours d'eau pour en permettre l'accès, et on y retrouve alors toutes sortes de choses: scooters, mobiliers divers, pièces automobiles et autres déchets.
Cette année, j'ai constaté qu'un bateau avait coulé, et personne ne semble venir le chercher.
Puis-je demander au Conseil général de le récupérer ?
Merci
Tous les 3 ans, le conseil général procède aux travaux d'entretien de la rivière dont je suis riverain.
Les écourues consistent à vider les différents biefs du cours d'eau pour en permettre l'accès, et on y retrouve alors toutes sortes de choses: scooters, mobiliers divers, pièces automobiles et autres déchets.
Cette année, j'ai constaté qu'un bateau avait coulé, et personne ne semble venir le chercher.
Puis-je demander au Conseil général de le récupérer ?
Merci
1 réponse
-
bonjour,
pour les épaves de voiture abandonné c'est normalement le maire, (police municipale) qui est compétent pour faire procéder a l'enlèvement
je ne sais pas si c'est pareil pour les bateaux, mais vous pouvez toujours le signaler à la mairie.
Quelque chose est peut etre déja en cours...
sachant que pour une voiture, ils doivent normalement tenter de retrouver le propriétaire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...