Taxe ordure ménagère sur provision de charge
lesolar
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lesolar Messages postés 8 Statut Membre -
lesolar Messages postés 8 Statut Membre -
Bonjour
J'ai encore besoin de votre aide ( qui puisé est très rapide et efficace )
Je suis donc locataire depuis 2009 (le bail étant sous le nom d'une personne handicapé )
Je n'ai jamais payé de taxe d'ordure enfin je pense , par contre je paie tout les mois des provisions sur charge , qui varie de 42 euros à mon entré à 50e cette année. (Donc au alentour de 550e par an)
J'ai sous les yeux la feuille de régularisation de charge , ou je vois divers chose (nettoyage des partie commune ,eau électricité etc....)mais pas mentionné Taxe ordure ménagère.
Peut il être sous une autre forme ?
Merci de votre aide .
J'ai encore besoin de votre aide ( qui puisé est très rapide et efficace )
Je suis donc locataire depuis 2009 (le bail étant sous le nom d'une personne handicapé )
Je n'ai jamais payé de taxe d'ordure enfin je pense , par contre je paie tout les mois des provisions sur charge , qui varie de 42 euros à mon entré à 50e cette année. (Donc au alentour de 550e par an)
J'ai sous les yeux la feuille de régularisation de charge , ou je vois divers chose (nettoyage des partie commune ,eau électricité etc....)mais pas mentionné Taxe ordure ménagère.
Peut il être sous une autre forme ?
Merci de votre aide .
A voir également:
- Taxe ordure ménagère sur provision de charge
- Taxe foncière - Accueil - Actualité juridique et financière
- Les avis de taxe foncière arrivent chez les propriétaires, voici la hausse qui les attend cette année - Accueil - Actualité juridique et financière
- Un retraité pourra être exonéré de taxe foncière si ses revenus ne dépassent pas ces nouveaux seuils - Guide
- Taxe ordure menagere ✓ - Forum taxes locales
- Provision sur frais ✓ - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour,
dans 99 % des cas, elle se récupère sur le locataire vers octobre novembre, quand le propriétaire reçoit sa taxe foncière. C'est ce justificatif qu'il doit tenir a votre dispo.
Cordialement
dans 99 % des cas, elle se récupère sur le locataire vers octobre novembre, quand le propriétaire reçoit sa taxe foncière. C'est ce justificatif qu'il doit tenir a votre dispo.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je vois que sur mon bail il est écrit
Clause particulière ; taxe ordure ménagère à la charge du locataire .
Au cas où le propriétaire n'a pas mis la TEOM dans les charge , il peut remonté de combien d'années pour me le faire payé ?
Vu que j'y suis depuis 2009 , donc si je part en 2015 il peut me réclamé la teom de 2012 à 2015 ?
Au final le propriétaires auras perdu 3 ans , sauf si la teom est inclus dans mes provision pour charge ces sa ?