Charges en meublé : panacher forfait et réel ?
pok78
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Energizor Messages postés 22048 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
je vais mettre en location meublée une maison qui sera habitée par plusieurs colocataires et, concernant les charges, j'hésite entre le forfait et le réel. J'aime la simplicité du principe du forfait mais la maison étant très énergivore (gaz en particulier), j'ai peur de me retrouver avec un excédent important à assumer en tant que bailleur, car je garderai tout à mon nom.
J'ai lu cet article sur Pap qui précise qu'il est en quelque sorte possible de panacher :
http://www.pap.fr/conseils/location/les-charges-locatives/a2066/location-meublee-charges-reelles-ou-forfaitaires
"Vous pouvez très bien fixer un forfait et prévoir que certaines dépenses seront payées en plus et en fonction de leur montant réel. Précisément, nous vous conseillons cette solution pour la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et pour les consommations d'eau, d'électricité, de gaz si les compteurs restent au nom du bailleur. Dans ce cas, il faut le stipuler très clairement dans le contrat."
Je m'y perds un peu !
Pourriez-vous m'éclairer ?
Merci d'avance de votre aide.
je vais mettre en location meublée une maison qui sera habitée par plusieurs colocataires et, concernant les charges, j'hésite entre le forfait et le réel. J'aime la simplicité du principe du forfait mais la maison étant très énergivore (gaz en particulier), j'ai peur de me retrouver avec un excédent important à assumer en tant que bailleur, car je garderai tout à mon nom.
J'ai lu cet article sur Pap qui précise qu'il est en quelque sorte possible de panacher :
http://www.pap.fr/conseils/location/les-charges-locatives/a2066/location-meublee-charges-reelles-ou-forfaitaires
"Vous pouvez très bien fixer un forfait et prévoir que certaines dépenses seront payées en plus et en fonction de leur montant réel. Précisément, nous vous conseillons cette solution pour la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et pour les consommations d'eau, d'électricité, de gaz si les compteurs restent au nom du bailleur. Dans ce cas, il faut le stipuler très clairement dans le contrat."
Je m'y perds un peu !
Pourriez-vous m'éclairer ?
Merci d'avance de votre aide.
2 réponses
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Bonjour,
Pour le gaz et l'électricité, je vous conseille de laisser vos locataires se dém... avec les fournisseurs.-
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Le problème dans le cas évoqué par le site PAP, c'est qu'il faut que vous puissiez établir de façon incontestable les consommations des locataires pour pouvoir prouver qu'ils ont dépassé ce forfait.
Il faudrait donc poser des sous-compteurs d'eau, d'électricité et de gaz et fixer très clairement les règles dans le contrat de location...
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Bonjour
Il faut le stipuler très clairement dans le contrat de bail et donc l'écrire et signer et faire signer et chacun son double
(Donc charges variable en fonction de la consommation)
Vous faites un relevé mensuel-
Merci de votre retour. Le stipuler, d'accord, mais de quelle manière ? Si je comprends bien, il s'agit d'expliquer :
- que les charges sont au forfait (donc non ajustables ensuite)
- mais qu'elles pourront être réévalues au réel le cas échéant ? (dont ajustables ensuite).
Sur le plan de la forme, je ne vois pas comment l'articuler.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...