Vente sur une brocante
Charly2001
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
J'ai 14 ans, et je voudrais vendre sur une brocante dans une ville voisine.
Ma mère me déposerait le matin, et reviendrait me chercher le soir.
Aurege le droit ?
Avec toute ma gratitude
J'ai 14 ans, et je voudrais vendre sur une brocante dans une ville voisine.
Ma mère me déposerait le matin, et reviendrait me chercher le soir.
Aurege le droit ?
Avec toute ma gratitude
A voir également:
- Vente sur une brocante
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Faire une brocante chez soi - Guide
- Decharge de vente - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Vendre nourriture brocante - Forum Consommation
- Plafond vente ferraille particulier - Forum Impôts
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pas d'autorisation parentale pour les vides greniers .... la présence des parents pouvant faire la différence ! Et entre enfants et ados la distinction compte .
D'où l'importance de connaitre la nature de l"événement; non ?
Cotdialement
Il faut impérativement une autorisation parentale pour les mineurs pour tenir un stand en vide grenier.
CONDITIONS DE PARTICIPATION :
*
Vide-greniers réservé aux particuliers.
*
Interdit aux professionnels.
*
Interdit de vendre ou de faire don de tout animal vivant.
*
Interdit de vendre des boissons, des confiseries ou des pâtisseries sauf autorisation (fsjb).
*
Interdit de vendre toute restauration sauf autorisation (fsjb).
*
Chaque participant doit pouvoir justifier de la provenance des marchandises mises à la vente.
*
Fournir une photocopie de pièce d'identité et une attestation sur l'honneur.
*
Autorisation parentale pour les mineurs.
*
S'engager à respecter le règlement.
*
Les exposants sont responsables de leur(s) étalage(s). L'organisateur n'est nullement
responsable des vols, casses, détériorations ou escroqueries qui pourraient intervenir de
quelque fait que ce soit.
Quand on ne sait pas .....
je reste surpris que d'ancien modos puissent induire les gens dans l'erreur en toute impunité !!!
Quelle erreur ?,,,,,,, KK nerveux car "on" ne partage pas votre opinion ?
Il est vrai qu'une commune et/ou association (loi 1901) s'amuserait à faire des règlements bidons, et prendre les risque inutiles. Sachant que les participants peuvent se faire contrôler par les services de police ou de gendarmerie.... Byzance !!
Art. 7 : Exposants mineurs
Pour les exposants mineurs, l'inscription doit être obligatoirement réalisée par les parents ou l'adulte responsable.Les enfants de plus de 12 ans devront avoir une autorisation parentale pour tenir un stand seul.
Les enfants de moins de 12 ans devront être accompagnés d'un adulte pour la tenue du stand, pendant toute la durée de la manifestation.