Vente sur une brocante
Charly2001
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Modifié par BmV le 18/07/2015 à 10:55
^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 - 19 juil. 2015 à 06:50
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A voir également:
- Vente sur une brocante
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Faire une brocante chez soi - Guide
- Vente maison sous tutelle délai - Forum Habitation
- Vente pyramidale - Guide
2 réponses
^^Marie^^
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18 juil. 2015 à 10:26
18 juil. 2015 à 10:26
Bonjour
Il faut impérativement une autorisation parentale pour les mineurs.
@+
Il faut impérativement une autorisation parentale pour les mineurs.
@+
Utilisateur anonyme
18 juil. 2015 à 10:14
18 juil. 2015 à 10:14
Il ne faut pas confondre Brocante et Vide grenier ....
Pour te répondre, il suffit que ta maman relise le papier qu'on lui a normalement remis lors de la réservation de l'emplacement. Sinon il suffit de rappeler les organisateurs.
Cordialement
Pour te répondre, il suffit que ta maman relise le papier qu'on lui a normalement remis lors de la réservation de l'emplacement. Sinon il suffit de rappeler les organisateurs.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 juil. 2015 à 20:36
Pas d'autorisation parentale pour les vides greniers .... la présence des parents pouvant faire la différence ! Et entre enfants et ados la distinction compte .
D'où l'importance de connaitre la nature de l"événement; non ?
Cotdialement
18 juil. 2015 à 21:19
Il faut impérativement une autorisation parentale pour les mineurs pour tenir un stand en vide grenier.
CONDITIONS DE PARTICIPATION :
*
Vide-greniers réservé aux particuliers.
*
Interdit aux professionnels.
*
Interdit de vendre ou de faire don de tout animal vivant.
*
Interdit de vendre des boissons, des confiseries ou des pâtisseries sauf autorisation (fsjb).
*
Interdit de vendre toute restauration sauf autorisation (fsjb).
*
Chaque participant doit pouvoir justifier de la provenance des marchandises mises à la vente.
*
Fournir une photocopie de pièce d'identité et une attestation sur l'honneur.
*
Autorisation parentale pour les mineurs.
*
S'engager à respecter le règlement.
*
Les exposants sont responsables de leur(s) étalage(s). L'organisateur n'est nullement
responsable des vols, casses, détériorations ou escroqueries qui pourraient intervenir de
quelque fait que ce soit.
Modifié par david.vbs le 18/07/2015 à 21:30
19 juil. 2015 à 06:50
Quand on ne sait pas .....
je reste surpris que d'ancien modos puissent induire les gens dans l'erreur en toute impunité !!!
Quelle erreur ?,,,,,,, KK nerveux car "on" ne partage pas votre opinion ?
Il est vrai qu'une commune et/ou association (loi 1901) s'amuserait à faire des règlements bidons, et prendre les risque inutiles. Sachant que les participants peuvent se faire contrôler par les services de police ou de gendarmerie.... Byzance !!
Art. 7 : Exposants mineurs
Pour les exposants mineurs, l'inscription doit être obligatoirement réalisée par les parents ou l'adulte responsable.Les enfants de plus de 12 ans devront avoir une autorisation parentale pour tenir un stand seul.
Les enfants de moins de 12 ans devront être accompagnés d'un adulte pour la tenue du stand, pendant toute la durée de la manifestation.