Pharmacien installe 3ème enseigne lumineuse led à coté mafenêtre
Résolu
Utilisateur anonyme
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Le pharmacien vient d'installer son enseigne lumineuse (croix led qui clignote...) juste à coté de ma fenêtre à moins d'1m50 ,de plus sa pharmacie se situe sur l'immeuble d'accoté et possède déjà deux enseignes lumineuses en croix led au dessus de sa pharmacie (en plus de PHARMCIE écrit en led en gros sur sa devanture)
A til le droit d'installer une 3ème enseignes lumineuse sur un immeuble voisin sous prétexte qui se trouve sur une impasse et manque de visibilité ?
cela me gène énormément c'est comme un sapin de noel qui clignote chez moi ...
au dessus de sa devanture je comprendrais mais sur un immeuble voisin ...
merci d'avance pour vos réponses
Le pharmacien vient d'installer son enseigne lumineuse (croix led qui clignote...) juste à coté de ma fenêtre à moins d'1m50 ,de plus sa pharmacie se situe sur l'immeuble d'accoté et possède déjà deux enseignes lumineuses en croix led au dessus de sa pharmacie (en plus de PHARMCIE écrit en led en gros sur sa devanture)
A til le droit d'installer une 3ème enseignes lumineuse sur un immeuble voisin sous prétexte qui se trouve sur une impasse et manque de visibilité ?
cela me gène énormément c'est comme un sapin de noel qui clignote chez moi ...
au dessus de sa devanture je comprendrais mais sur un immeuble voisin ...
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4 réponses
Bonjour
Pour poser une enseigne sur un immeuble il faut l'accord de la copropriété l'a t il obtenu ?
Pour poser une enseigne sur un immeuble il faut l'accord de la copropriété l'a t il obtenu ?
je pense ... mais n'en suis pas sur
mais a til le droit de gêner des locataires comme cela ?
ca pharmacie ne se situant même pas sur notre immeuble et en possede déjà deux
j'ai quand même le droit de ne pas être déranger et vivre normalement dans mon logement sans être perturber comme ca par un commerçant n'ayant même pas de lien avec l'immeuble
de plus il l'a mis au dessus d'un commerçant (épicerie) qui lui aussi ne semble pas très content car sa fenêtre aussi est très proche et le perturbe lui aussi pour dormir
nous pensons entamer des démarche ensemble
mais a til le droit de gêner des locataires comme cela ?
ca pharmacie ne se situant même pas sur notre immeuble et en possede déjà deux
j'ai quand même le droit de ne pas être déranger et vivre normalement dans mon logement sans être perturber comme ca par un commerçant n'ayant même pas de lien avec l'immeuble
de plus il l'a mis au dessus d'un commerçant (épicerie) qui lui aussi ne semble pas très content car sa fenêtre aussi est très proche et le perturbe lui aussi pour dormir
nous pensons entamer des démarche ensemble
ce n'est pas une copropriété mais un hlm... (les deux immeubles sont des hlm détenues par la même régie...)
les hlm doivent quand même veiller a ne pas perturber la vie de leurs locataires non ? surtout par un commerçant n'ayant pas de lien avec l'immeuble même si il est aussi leur locataire mais dans un autre immeuble différent
ps les deux immeubles sont totalement séparer par au moins 10 m l'un de l'autre , ce ne sont pas des immeubles jointifs
dsl pour mes questions mais bon c'est important pour moi merci d'avance pour votre compréhension
les hlm doivent quand même veiller a ne pas perturber la vie de leurs locataires non ? surtout par un commerçant n'ayant pas de lien avec l'immeuble même si il est aussi leur locataire mais dans un autre immeuble différent
ps les deux immeubles sont totalement séparer par au moins 10 m l'un de l'autre , ce ne sont pas des immeubles jointifs
dsl pour mes questions mais bon c'est important pour moi merci d'avance pour votre compréhension
Bonjour
Comme l'a dit Relou, pour poser un panneau sur un immeuble ,il faut l'accord de la copropriété ou du propriétaire de l'immeuble.
Une fois cet accord obtenu, il faut aussi obtenir l'aval de la commune par le biais d'un dossier (voir le formulaire cerfa 14798 ou éventuellement le cerfa 14799 selon le cas).
Donc vérifie si cela a été fait en mairie
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
Comme l'a dit Relou, pour poser un panneau sur un immeuble ,il faut l'accord de la copropriété ou du propriétaire de l'immeuble.
Une fois cet accord obtenu, il faut aussi obtenir l'aval de la commune par le biais d'un dossier (voir le formulaire cerfa 14798 ou éventuellement le cerfa 14799 selon le cas).
Donc vérifie si cela a été fait en mairie
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
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