Calculs compliqué suite divorce.....
Isnobad
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VALMAC78 Messages postés 117 Statut Membre -
VALMAC78 Messages postés 117 Statut Membre -
Bonjour,
Nous avons acheté notre premier bien immobilier en 2001. Nous n'étions pas mariés.
J'ai amené 99000€ d'apport, elle 15000€ qui représentait 50% du prix du bien, et donc un crédit immo à deux pour les 50% restants pour un total de 228000€ (114000 d'apports, 114000 euros de pret)
Le notaire n'a pas voulut s'emmer*** et a "simplifié" nos apport respectifs en 25% pour madame, 75% pour moi alors qu'en réalité il s'agit plutôt de 15%/85%....
Nous nous sommes mariés en 2003 (sous le régime de la communauté -_-), nous avons ensuite vendu notre maison 340000€ pour acheter une terrain et faire construire une maison (230000 euros de pret immo). J'ai été obligé de vendre une véhicule aquis en 2000 pour payer la viabilisation du terrain (17000€) ainsi qu'un don de ma grand mère de 15000€ également pour cette viabilisation, elle a investit 10000€ dans notre cuisine avec l'argent d'un licensiment survenu un mois avant notre mariage.
Nous avons divorcé en début d'année 2015, notre maison viens de ce vendre et crédit enlevé il reste 300000 euros à ce partager....
Comment doit ce réaliser ce calcul de répartition ??
Merci d'avance...
Très cordialement.
Nous avons acheté notre premier bien immobilier en 2001. Nous n'étions pas mariés.
J'ai amené 99000€ d'apport, elle 15000€ qui représentait 50% du prix du bien, et donc un crédit immo à deux pour les 50% restants pour un total de 228000€ (114000 d'apports, 114000 euros de pret)
Le notaire n'a pas voulut s'emmer*** et a "simplifié" nos apport respectifs en 25% pour madame, 75% pour moi alors qu'en réalité il s'agit plutôt de 15%/85%....
Nous nous sommes mariés en 2003 (sous le régime de la communauté -_-), nous avons ensuite vendu notre maison 340000€ pour acheter une terrain et faire construire une maison (230000 euros de pret immo). J'ai été obligé de vendre une véhicule aquis en 2000 pour payer la viabilisation du terrain (17000€) ainsi qu'un don de ma grand mère de 15000€ également pour cette viabilisation, elle a investit 10000€ dans notre cuisine avec l'argent d'un licensiment survenu un mois avant notre mariage.
Nous avons divorcé en début d'année 2015, notre maison viens de ce vendre et crédit enlevé il reste 300000 euros à ce partager....
Comment doit ce réaliser ce calcul de répartition ??
Merci d'avance...
Très cordialement.
A voir également:
- Calculs compliqué suite divorce.....
- Combien de temps pour recevoir un jugement de divorce - Guide
- Attestation divorce - Guide
- Formulaire cerfa divorce - Guide
- Exemple calcul récompense divorce - Guide
- Estimation maison divorce - Forum Immobilier
1 réponse
bonjour
ce que je vais vous proposer n'est qu'une proposition/vision personnelle sans aucune base juridique ou réglementaire mais qui me semble équitable pour chacun
Il me semblerait judicieux que dans un 1er temps chacun récupère les sommes apportées avant le mariage, soit :
- pour vous : 99000€ + 17000€ +15000€ = 141000€
- pour elle : 15000€ + 10000€ = 25000€
puis, étant mariés sous le régime de la communauté de biens et la maison acquise pendant le mariage, le reste du bénéfice se partagerait par moitié, soit 67000€ à chacun.
ce que je vais vous proposer n'est qu'une proposition/vision personnelle sans aucune base juridique ou réglementaire mais qui me semble équitable pour chacun
Il me semblerait judicieux que dans un 1er temps chacun récupère les sommes apportées avant le mariage, soit :
- pour vous : 99000€ + 17000€ +15000€ = 141000€
- pour elle : 15000€ + 10000€ = 25000€
puis, étant mariés sous le régime de la communauté de biens et la maison acquise pendant le mariage, le reste du bénéfice se partagerait par moitié, soit 67000€ à chacun.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il n'y a donc aucune revalorisation de ces apports ? c'est comme un placement au taux de 0%....
Maintement votre réponse me fait réagir à plusieurs niveaux :
1- si l'on prend basiquement/juridiquement la situation : mariage sous le régime de la communauté = partage 50-50 des biens lors du divorce donc 300000/2=150000€, qu'importe ce que chacun a apporté avant le mariage!!! que préférez-vous recevoir 150000€ ou 208000€?
2- 0% de rendement : je ne vois pas ça comme vous puisque vous avez apporté 141000€ que vous récupérez et avec en plus 67000€ (=bénéfice donc valorisation) à une époque où le maché de l'immobilier est difficile et nombre de personnes ou couples se séparant ne parviennent pas à vendre leur maison ou sont obligés de vendre à perte...
Si votre femme accepte déjà le partage tel que je vous l'ai suggéré (sachant qu'elle serait alors "perdante de 58000€"), ça sera une très belle plus-value pour vous car je ne vois pas quel placement à ce jour vous permettrait d'obtenir près de 43% de rendement.
et si au pire elle demande ce à quoi elle a droit (la moitié de la somme), vous aurez un rendement d'environ 6% (bénéfice de seulement 9000€), ce qui est déjà un beau taux actuellement qu'aucun placement sur ne vous garantit
que voulez-vous de plus?