Autorisation de sortie de territoire pour un mineur

Résolu
whiteeagle -  
Energizor Messages postés 22043 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
je suis le grand père d'un mineur de 6 ans et nous devons tous deux faire une croisière en méditerranée , ma question: est ce que ses parents doivent faire une autorisation de sortie de territoire?

1 réponse

  1.
    Energizor Messages postés 22043 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   20 354
     
    Bonjour,

    L'autorisation de sortie du territoire n'existe plus.
    Mais cet enfant devra avoir son propre passeport.
    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1359
    -1
    1. whiteeagle
       
      Une autre question : la carte d'identité peut elle remplacer le passeport? Merci pour m'avoir répondu a la première question.
      0
      1. Energizor Messages postés 22043 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   20 354 > whiteeagle
         
        Ben... Ça dépend des pays où vous allez accoster...
        0

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