eaux pluviales

Question

bonjour,
ns sommes propriétaire d'un maison depuis 3 ans, pour y accéder, ns avons un pont qui passe le fossé avec deux buses de 50 cm en dessous pour l'évacuation des eaux pluviales.
la mairie vient ns voir en ns demandant de changer les deux buses de 50 en une d un mètre.
peuvent ils ns obliger à faire les travaux?
c'est travaux sont ils a notre charge vu que à cheval sur notre terrain et la route?
et aussi pourquoi cette demande maintenant alors que tout est ainsi depuis plus de 20 ans?

Rochat1 · Answer

Bonjour,

Nous ne sommes pas suffisamment informés pour vous répondre.

A qui appartient le fossé ? 
A qui appartient le chemin conduisant chez vous ?
Quels sont les arguments développés par la Mairie pour vous demander de modifier cette canalisation ?

spirousse · Answer

bonjour,

le fossé sépare la voix public de notre terrain, en le longeant. 
donc pour moitié a chaque partie
ns n'avons pas les arguments direct du maire, mais la visite a deux reprise d'un conseiller municipal qui s'occupe de la voirie.
il ns dit qu'a cause de "notre" pont, lors d'averse la route est inondé.
ce qui est presque vrai car elle est inondé en aval, sur la longueur d' un terrain ne ns appartenant pas. Ce qui n'aide pas c'est que  la route fait une cuvette a cette endroit et que le fossé n'est pas entretenue et plein de jonc.
j'espère qu'avec c'est élément, vs pourrez m'aider.
mais quoiqu il en soit, je vs remerciant par avance.

Eaux pluviales

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