Vente voiture reprogrammé
Maxten57
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Maxten57 -
Maxten57 -
Bonjour,
Je suis possesseur d'une Audi de 170ch. Pendant un moment (8 mois) ce véhicule a été reprogrammé à 200ch.
Aujourd'hui la configuration est comme à son origine.
Si je vends ce véhicule et que l'acheteur remarque que le boitier contenant le programme a éte touché, peut-il se retourner contre moi ?
(sachant que sur l'acte de vente j'ai coché la mention "je certifie que ce véhicule n'a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l'actuel certificat d'immatriculation" ... ce qui est le cas !)
Quelle est la valeur de la formule "vendu dans l'état" si elle est inscrite sur la carte grise ?
Idem si elle est inscrite sur l'acte de vente qui est signé par le vendeur ET l'acheteur ?
Merci à ceux qui pourront éclaircir ma lanterne.
Je suis possesseur d'une Audi de 170ch. Pendant un moment (8 mois) ce véhicule a été reprogrammé à 200ch.
Aujourd'hui la configuration est comme à son origine.
Si je vends ce véhicule et que l'acheteur remarque que le boitier contenant le programme a éte touché, peut-il se retourner contre moi ?
(sachant que sur l'acte de vente j'ai coché la mention "je certifie que ce véhicule n'a pas subi de transformation notable susceptible de modifier les indications du certificat de conformité ou de l'actuel certificat d'immatriculation" ... ce qui est le cas !)
Quelle est la valeur de la formule "vendu dans l'état" si elle est inscrite sur la carte grise ?
Idem si elle est inscrite sur l'acte de vente qui est signé par le vendeur ET l'acheteur ?
Merci à ceux qui pourront éclaircir ma lanterne.
A voir également:
- J'ai acheté une voiture reprogrammée
- Protection du consommateur location de voiture - Guide
- Bareme kilometrique 2025 voiture - Guide
- Acheter une voiture pour offrir - Forum Donation-Succession
- Se défendre contre accusation vice caché voiture - Forum Automobile
- Peut on acheter une voiture pour une autre personne - Forum Automobile
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pour la reprogrammation/déprogrammation, un boîtier qui ressemble à un disque dur a du être extrait du compartiment moteur. Et si l'on va chercher ce boîtier, on voit clairement qu'il a déjà été manipulé (des mousses collées dessus sont arrachées).