Cession vehicule ... Signaler fannymum - Dernière réponse le 11 juin 2015 1 réponse Bonjour, J'ai cédé mon véhicule il y a 6 mois, comment savoir si l'acquéreur à fait le nécessaire auprès de la préfecture n'ayant plus de contact avec celui-ci. Bien cordialement. 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler snocky. Bjr, c'est impossible(hormis un filon en prefecture ou police).Mais pourquoi voiloir savoir cela? ... Signaler fannymum Bonsoir Snocky Parce que je reçois trop de PV à payer et je crains que les formalités auprès de la préfecture ne soient pas enregistrées ... Signaler snocky. Ah ben c'est même fortement probable................Renvoyer une copie du certificat de cession avec chaque demande d'exoneration du pv..... Discussions similaires Je n'arrive pas à déclarer la cession de mon vehicule GENE Impossible de faire la déclaration de vente ANTS Springirl Problème insoluble de Certificat de cession véhicule en ligne Mic2431 parcelle acheté en prl lili Un garagiste peut-il garder un véhicule estimé dangereux Emmanuel57100 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler snocky. Bjr, c'est impossible(hormis un filon en prefecture ou police).Mais pourquoi voiloir savoir cela? ... Signaler fannymum Bonsoir Snocky Parce que je reçois trop de PV à payer et je crains que les formalités auprès de la préfecture ne soient pas enregistrées ... Signaler snocky. Ah ben c'est même fortement probable................Renvoyer une copie du certificat de cession avec chaque demande d'exoneration du pv.....
... Signaler fannymum Bonsoir Snocky Parce que je reçois trop de PV à payer et je crains que les formalités auprès de la préfecture ne soient pas enregistrées
... Signaler snocky. Ah ben c'est même fortement probable................Renvoyer une copie du certificat de cession avec chaque demande d'exoneration du pv.....