J'ai cédé mon véhicule il y a 6 mois, comment savoir si l'acquéreur à fait le nécessaire auprès de la préfecture n'ayant plus de contact avec celui-ci.
Bien cordialement.
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snocky.
Bjr, c'est impossible(hormis un filon en prefecture ou police).Mais pourquoi voiloir savoir cela?
fannymum
Bonsoir Snocky
Parce que je reçois trop de PV à payer et je crains que les formalités auprès de la préfecture ne soient pas enregistrées
snocky.
Ah ben c'est même fortement probable................Renvoyer une copie du certificat de cession avec chaque demande d'exoneration du pv.....