Cession vehicule

fannymum Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 10 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 10 juin 2015 - Modifié par BmV le 10/06/2015 à 11:33
snocky. Messages postés 29091 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 août 2024 - 11 juin 2015 à 09:16
Bonjour,

J'ai cédé mon véhicule il y a 6 mois, comment savoir si l'acquéreur à fait le nécessaire auprès de la préfecture n'ayant plus de contact avec celui-ci.

Bien cordialement.

1 réponse

snocky. Messages postés 29091 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 août 2024 437
10 juin 2015 à 13:04
Bjr, c'est impossible(hormis un filon en prefecture ou police).Mais pourquoi voiloir savoir cela?
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Bonsoir Snocky
Parce que je reçois trop de PV à payer et je crains que les formalités auprès de la préfecture ne soient pas enregistrées
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snocky. Messages postés 29091 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 août 2024 437
11 juin 2015 à 09:16
Ah ben c'est même fortement probable................Renvoyer une copie du certificat de cession avec chaque demande d'exoneration du pv.....
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