Il y a t il un droit de passage
laroseblanche51800
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laroseblanche51800 Messages postés 5 Statut Membre -
laroseblanche51800 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour je suis nouvelle ici (sabine) j ai une question , je vend une parcelle boisé , l acheteur me demande si il y a un droit de passage ( la parcelle ce situe au fond des bois le seul moyen d acée et un chemin que le propriètere des bois au alentour a fait et qui passe chez lui.merci cordialement
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1 réponse
bonjour, Un terrain ne peut pas être enclavé, donc le propriétaire du terrain peut toujours passer chez le voisin pour se rendre dans son terrain (en principe par le chemin le plus court).
C'est une servitude, et celui qui l'utilise est tenu de l'entretenir.
Le mieux serait d'aller voir le notaire pour vous renseigner, en prenant le plan cadastral. Comment faisiez vous jusque là pour vous rendre à ce terrain ?
C'est une servitude, et celui qui l'utilise est tenu de l'entretenir.
Le mieux serait d'aller voir le notaire pour vous renseigner, en prenant le plan cadastral. Comment faisiez vous jusque là pour vous rendre à ce terrain ?
laroseblanche51800
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bonjour guy, merci pour votre commentaire .bien je passé sur le chemin ont n as pas le choix ,si non il faut descendre en parachute :) merci encore
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