Problème d avis de non imposition pour un logement [Résolu]

Signaler
Messages postés
3
Date d'inscription
lundi 11 mai 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
11 mai 2015
 -
 Sabrina -
Bonjour, actuellement t a la recherche d un logement avec mon conjoint , nous avons donc déposer une demande de logement HLM , par la suite nous avons donc été contacter pour un appartement sauf que lors de la formation du dossier pour la commission , l avis de non imposition de mon conjoint ( pour l année 2013, monsieur n'a pas travailler donc n'a pas penser qu il était quand même nécessaire de déclarer ) nous manquait , nous avont donc déposer sa déclaration , mais il nous on donner une attente de 3 mois pour avoir l avis de non imposition ... :/
Pensez vous qu il serai possible que l organisme HLM accepte une attestation sur l honneur en attendant la réception de l avis ?
Merci
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2

Bonjour,je vien dans votre poste car j'aimerais savoir di coup,si vous avez tous de même réussi a avoir l'appartement sans avis d'imposition officiel svp
Réponse 2 / 2

bonjour,

"Pensez vous qu il serai possible que l organisme HLM accepte une attestation sur l honneur en attendant la réception de l avis ? "
et si vous demandiez directement à l'organisme ??
Signaler
Messages postés
3
Date d'inscription
lundi 11 mai 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
11 mai 2015
Si ce n est que pour dire cela ce n était pas la peine de prendre du temps a répondre
Signaler
Messages postés
40766
Date d'inscription
jeudi 14 février 2013
Statut
Contributeur
Dernière intervention
7 avril 2021
 13 710
Bonjour Amandine0702,

la réponse de tof ne vous convient pas, mais pourtant seuls les organismes HLM peuvent vous répondre de façon sûre !

Cordialement
Signaler
Messages postés
26965
Date d'inscription
samedi 29 mars 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
6 avril 2021
 13 974
Bonjour,
Mais tof51430 n'a pas tort.
l'office hlm n'est pas obligé d'accepter une attestation.
Le document officiel étant l'avis d'imposition.
Voyez avec eux, vous serez fixé ainsi.
Signaler
Messages postés
3
Date d'inscription
lundi 11 mai 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
11 mai 2015
C est ce que je vais faire
Signaler

Bonsoir, désolé de déterrer le poste, vitre dossier à til était accepter ?
Répondre Posez votre question