Problème d avis de non imposition pour un logement

Résolu
Amandine0702 Messages postés 3 Statut Membre -  
 Sabrina -
Bonjour, actuellement t a la recherche d un logement avec mon conjoint , nous avons donc déposer une demande de logement HLM , par la suite nous avons donc été contacter pour un appartement sauf que lors de la formation du dossier pour la commission , l avis de non imposition de mon conjoint ( pour l année 2013, monsieur n'a pas travailler donc n'a pas penser qu il était quand même nécessaire de déclarer ) nous manquait , nous avont donc déposer sa déclaration , mais il nous on donner une attente de 3 mois pour avoir l avis de non imposition ... :/
Pensez vous qu il serai possible que l organisme HLM accepte une attestation sur l honneur en attendant la réception de l avis ?
Merci
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2 réponses

Sabrina
 
Bonjour,je vien dans votre poste car j'aimerais savoir di coup,si vous avez tous de même réussi a avoir l'appartement sans avis d'imposition officiel svp
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tof51430
 
bonjour,

"Pensez vous qu il serai possible que l organisme HLM accepte une attestation sur l honneur en attendant la réception de l avis ? "
et si vous demandiez directement à l'organisme ??
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Amandine0702 Messages postés 3 Statut Membre
 
Si ce n est que pour dire cela ce n était pas la peine de prendre du temps a répondre
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doris33 Messages postés 51084 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 704
 
Bonjour Amandine0702,

la réponse de tof ne vous convient pas, mais pourtant seuls les organismes HLM peuvent vous répondre de façon sûre !

Cordialement
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flocroisic Messages postés 29064 Statut Contributeur 15 059
 
Bonjour,
Mais tof51430 n'a pas tort.
l'office hlm n'est pas obligé d'accepter une attestation.
Le document officiel étant l'avis d'imposition.
Voyez avec eux, vous serez fixé ainsi.
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Amandine0702 Messages postés 3 Statut Membre
 
C est ce que je vais faire
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Doudou tiff
 
Bonsoir, désolé de déterrer le poste, vitre dossier à til était accepter ?
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