Problème d avis de non imposition pour un logement
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Amandine0702
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lundi 11 mai 2015
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11 mai 2015 à 10:50
Sabrina - 20 mars 2021 à 01:27
Sabrina - 20 mars 2021 à 01:27
Bonjour, actuellement t a la recherche d un logement avec mon conjoint , nous avons donc déposer une demande de logement HLM , par la suite nous avons donc été contacter pour un appartement sauf que lors de la formation du dossier pour la commission , l avis de non imposition de mon conjoint ( pour l année 2013, monsieur n'a pas travailler donc n'a pas penser qu il était quand même nécessaire de déclarer ) nous manquait , nous avont donc déposer sa déclaration , mais il nous on donner une attente de 3 mois pour avoir l avis de non imposition ... :/
Pensez vous qu il serai possible que l organisme HLM accepte une attestation sur l honneur en attendant la réception de l avis ?
Merci
Pensez vous qu il serai possible que l organisme HLM accepte une attestation sur l honneur en attendant la réception de l avis ?
Merci
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