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Enregistrement marque sur site Inpi

cyril - 1 mai 2015 à 23:04
hoquei44 Messages postés 16365 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2024 - 1 mai 2015 à 23:38
Bonjour, lors de ma création d'entreprise, j'ai réaliser cartes et flyers sur vistaprint avec l'aide de leurs maquette. Peut on aujourd'hui utiliser le logo comme bon me semble et ainsi en faire mon logo en l enregistrant au nom de la société sur le site Inpi.

Vous remerciant d'avance pour vos réponses.

1 réponse

Réponse 1 / 1
hoquei44 Messages postés 16365 Date d'inscription dimanche 19 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2024 8 814
1 mai 2015 à 23:38
Bonjour,

Le logo, c'est vous qui l'avez réalisé ou vistaprint?
Si c'est vistaprint, oubliez votre idée de vous approprier l'oeuvre d'autrui, cela se retournera contre vous.

CB
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