Heritage d'une religieuse
titus
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29 avril 2015 à 13:54
Piniouf 75 Messages postés 1338 Date d'inscription mercredi 17 octobre 2012 Statut Membre Dernière intervention 10 octobre 2017 - 29 avril 2015 à 18:47
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3 réponses
doris33
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29 avril 2015 à 13:58
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Bonjour,
pas de règle particulière pour une religieuse.
https://www.heritage-succession.com/sous-menu-reglement-dune-succession-sans-testament.html
Cordialement
pas de règle particulière pour une religieuse.
https://www.heritage-succession.com/sous-menu-reglement-dune-succession-sans-testament.html
Cordialement
DorisOups
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29 avril 2015 à 13:58
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bonjour
sa parenté, comme tout le monde
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condorcet
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29 avril 2015 à 13:59
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si pas de testament qui herite,
Ses héritiers ! Tout simplement.
Bien que célibataire, n'ayant aucune descendance, toute personne a une famille avec des frères et soeurs, neveux, etc.....ou d'autre parent plus éloigné.
La loi détermine leur rang pour hériter.
Ses héritiers ! Tout simplement.
Bien que célibataire, n'ayant aucune descendance, toute personne a une famille avec des frères et soeurs, neveux, etc.....ou d'autre parent plus éloigné.
La loi détermine leur rang pour hériter.
Piniouf 75
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29 avril 2015 à 18:47
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Parents, frères, soeurs, neveux nièces