Vice caché

OLIVIER - 20 avril 2015 à 22:18
 OLIVIER - 21 avril 2015 à 08:18
Bonjour, mon mari et moi venons d'acheter un terrain avec une petite rivière dans le fond, après de nombreuses péripéties entre les bâtiments de France , l'urbanisme et l'architecte des Boucles de la Seine, nous avons enfin obtenu le permis de construire mais nous avons eu la mauvaise surprise de découvrir lorsque notre terrassier et notre maçon sont venus faire le décapage ainsi que l'implantation de la maison de voir l'eau monter rapidement et l'aspect du sol ressemble à de la glaise et de l'argile. Nous sommes donc contraints de faire une étude de sol qui s'élève à plus de 6000 euros!!! Personne nous a parlé avant de signer l'acte définitif qu'il serait préférable de faire une étude de sol (ni l'architecte, ni le vendeur, ni la mairie, ni les BDF, ni l'urbanisme, ni le notaire ) avaient ils le droit de délivrer ce permis, je pense qu'ils devaient quand même connaitre l'endroit et l'état du sol, de plus le vendeur connait bien le terrain depuis plus de 60 ans peut on avoir un recours même si son notaire a mis une clause le protégeant d'un quelconque vis caché, nous sommes dans une impasse . QUELS RECOURS AVONS NOUS ? QUELQU'UN PEUT IL NOUS CONSEILLER ? MERCI D'AVANCE POUR VOS REPONSES.

1 réponse

QUELS RECOURS AVONS NOUS ?

Non vous n'avez pas de recours

Par contre pour une Etude de sol, c'est plus tôt 600 € qu 6000 €
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Bonjour,

Tout d'abord merci pour votre réponse, mais j'ai entendu parler de l'article 1641 du code civil et même si le vendeur a mis une clause dans l'acte de vente elle peut être annulée et en ce qui concerne l'étude de sol j'ai reçu un premier devis j'en attend deux autres, nous espérons que le prix va descendre, en effet, pour une étude de sol classique on va dire cela tourne aux alentours de 900 à 1200 euros mais pour notre cas vu la nature très mauvaise du sol et le nombre de m2 je pense que c'est cela qui détermine le prix. J'en saurais plus dans 2 à 3 semaines
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