Sujet Précédent Sujet Suivant

Contester ce PV ou pas ?

lulu - Modifié par BmV le 17/04/2015 à 19:46
GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 - 18 avril 2015 à 09:03
Bonjour,

je m'appelle Ludivine, et j'ai reçu récemment un OAD de 375 € qui concerne apparemment un PV que j'aurais eu en mai 2011 de 90€ Or je ne m'en souviens pas du tout.

j'ai appeler le commissariat qui m'a envoyé le duplicata du PV. or sur celui-ci il n'y a pas ma signature.

du coup GROS GROS doute et ma question est : Est-ce que je peux contester ce PV ou pas ?

merci à ceux qui me répondront

1 réponse

Réponse 1 / 1
GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 392
18 avril 2015 à 09:03
Bonjour,

Vous avez très bien pu soit refuser de le signer, soit prêter votre véhicule... cela ne prouve rien.

Vouloir contester c'est bien, mais pour quel motif ?

Cordialement
0

Discussions similaires

Ancien bornage contesté
IT -
felo -

4 réponses
remettre en cause un bornage existant.
roostos -
Foyer -

3 réponses
re-bornage d'un bornage existant
gilles76 -
gilles76 -

8 réponses
PV non signé et non remis par gendarmes
jerecelev -
ericRg -

20 réponses
contestation du travail d'un géomètre
kersanton -
mp -

11 réponses