Convocation au commissariat de police
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alexisledoute
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alexisledoute -
alexisledoute -
Bonjour à tous,
pour faire simple j'angoisse depuis que ma mère à reçus une convocation au commissariat pour affaire vous concernant convocation au commissariat de police...
Pour faire simple, elle a reçus une convocation pour "motif vous concernant" avec le formulaire de demande de carte grise carte grise et assurance à présenter!
Une semaine avant c'est moi qui utilisait sa voiture et de temps en temps j'aime bien me faire plaisir sur des petites route déserte. ...
Donc ma question est:
la convocation avec carte grise et assurance est il probable que se soit pour exces (grand) de vitesse?
Je sais qu'il y a déjà beaucoup de sujet quasiment similaire mais je n'arrive pas à retrouvet mon cas precis :/ forcément d'ailleurs
Merci d'éviter d'insisté sur le fait que j'avait pas à rouler aussi vite... je le fait très peut souvent et c'est toujours quand je suis seul
Merci d'avance pour vos réponse
pour faire simple j'angoisse depuis que ma mère à reçus une convocation au commissariat pour affaire vous concernant convocation au commissariat de police...
Pour faire simple, elle a reçus une convocation pour "motif vous concernant" avec le formulaire de demande de carte grise carte grise et assurance à présenter!
Une semaine avant c'est moi qui utilisait sa voiture et de temps en temps j'aime bien me faire plaisir sur des petites route déserte. ...
Donc ma question est:
la convocation avec carte grise et assurance est il probable que se soit pour exces (grand) de vitesse?
Je sais qu'il y a déjà beaucoup de sujet quasiment similaire mais je n'arrive pas à retrouvet mon cas precis :/ forcément d'ailleurs
Merci d'éviter d'insisté sur le fait que j'avait pas à rouler aussi vite... je le fait très peut souvent et c'est toujours quand je suis seul
Merci d'avance pour vos réponse
A voir également:
- Convocation commissariat affaire vous concernant permis de conduire
- Convocation police affaire vous concernant forum - Guide
- Exemple de plainte au commissariat - Guide
- Quels sont les permis de conduire étrangers valables en france - Guide
- Attestation d'inscription au permis de conduire pdf - Guide
- Recours gracieux suspension permis de conduire exemple - Guide
4 réponses
Bonjour,
Non c'est surement parce qu'elle n'a pas gonflé le pneu avant gauche...
Blague...
Effectivement il y a de très forte chance que ce soit pour un grand excès de vitesse (particulièrement grave puisque convoquée pour s'expliquer), voir un délit de fuite ou autre grosse infraction / délit.
Les convocations sont volontairement vague, elle peut essayer de contacter la personne qui la convoque pour avoir des renseignements mais il est à prévoir qu'on ne lui réponde pas avant qu'elle soit auditionnée. Je ne pense pas qu'une garde à vue soit requise.
LA bonne nouvelle pour vous :
http://www.maitrexaviermorinavocat.com/radars-je-suis-convoque-au-commissariat-pour-un-exces-de-vitesse-que-dois-je-faire.html
Donc il "suffit" que votre maman reconnaisse être titulaire de sa voiture (CG) mais qu'elle ne se souvienne plus qui la conduisait à cette occasion. Le reste est déjà écrit dans l'article en lien. Attention ils sont particulièrement "bon" pour mettre la pression en agravant les situations (en même temps c'est leur job et ils le font très bien)
Disons que vous avez sacrément déconné, trouvez d'autres sources de plaisir à l'avenir
Non c'est surement parce qu'elle n'a pas gonflé le pneu avant gauche...
Blague...
Effectivement il y a de très forte chance que ce soit pour un grand excès de vitesse (particulièrement grave puisque convoquée pour s'expliquer), voir un délit de fuite ou autre grosse infraction / délit.
Les convocations sont volontairement vague, elle peut essayer de contacter la personne qui la convoque pour avoir des renseignements mais il est à prévoir qu'on ne lui réponde pas avant qu'elle soit auditionnée. Je ne pense pas qu'une garde à vue soit requise.
LA bonne nouvelle pour vous :
http://www.maitrexaviermorinavocat.com/radars-je-suis-convoque-au-commissariat-pour-un-exces-de-vitesse-que-dois-je-faire.html
Donc il "suffit" que votre maman reconnaisse être titulaire de sa voiture (CG) mais qu'elle ne se souvienne plus qui la conduisait à cette occasion. Le reste est déjà écrit dans l'article en lien. Attention ils sont particulièrement "bon" pour mettre la pression en agravant les situations (en même temps c'est leur job et ils le font très bien)
Disons que vous avez sacrément déconné, trouvez d'autres sources de plaisir à l'avenir
Bonjour,
Je reviens pour clôturer le dossier!
finalement c'était bien ma mère qui avait grillé la priorité à un policier en vicivile... donc vu qu'elle n'avait pas d'antécédents ça en reste à l'avertissement.
Je vous remerci de la qualitées et du délai tres court de vos réponses
En espérant ne jamais avoir d'autres question de ce genre à vous demandez!!
Merci
Alexis
Je reviens pour clôturer le dossier!
finalement c'était bien ma mère qui avait grillé la priorité à un policier en vicivile... donc vu qu'elle n'avait pas d'antécédents ça en reste à l'avertissement.
Je vous remerci de la qualitées et du délai tres court de vos réponses
En espérant ne jamais avoir d'autres question de ce genre à vous demandez!!
Merci
Alexis
Merci de cette reponse rapide!
Je trouve bizarre aussi qu'ils ne dedemandent pas le permis de conduire en même temps?!
Ma mère à eu aussi ube altercation avec un autre automobiliste (juste une engueulade) Serait il possible que se soit la raison?
Si jamais c'est bien pour la vitesse, la police peut elle convoquer la famille pour vérifier avec la photo flash (si jamais elle est net)?
Je me rend bien compte d'avoir déconné et je vais me remettre au roller! Peut être par obligation ...
Merci du temps que vous me consacrez !
Je trouve bizarre aussi qu'ils ne dedemandent pas le permis de conduire en même temps?!
Ma mère à eu aussi ube altercation avec un autre automobiliste (juste une engueulade) Serait il possible que se soit la raison?
Si jamais c'est bien pour la vitesse, la police peut elle convoquer la famille pour vérifier avec la photo flash (si jamais elle est net)?
Je me rend bien compte d'avoir déconné et je vais me remettre au roller! Peut être par obligation ...
Merci du temps que vous me consacrez !
Bonjour,
Personne ne peut vous répondre, il est fort peu probable que ce soit lié à l'altercation.
De plus il n'est pas nécessaire d'avoir un permis de conduire pour détenir et assurer un véhicule. Pour la rétention du permis il faudrait d'abord savoir si c'est elle qui conduisait etc.
La phrase importante dans tout ça :
"il n'existe aucune obligation pour le titulaire de la carte grise convoqué devant les forces de police ou de gendarmerie, de donner l'identité de la personne qui pouvait conduire le véhicule étant entendu que le titulaire de la carte grise peut très bien ne pas s'en souvenir.
Le titulaire de la carte grise ne pourra être condamné pénalement pour des faits qu'il n'a pas commis ou en tout cas dont il n'est pas établi qu'il les a commis"
l'emploit de "pouvoir" à l'imparfait n'est pas un hasard.
Votre mère a donc le DROIT de ne pas dénoncer le conducteur, elle restera pécuniérement responsable de l'amende (dans le cas d'un grand excès de vitesse on ne parle plus d'amende forfaitaire, mais le montant de celle ci est fixée par le tribunal de police, qui peut monter à 1500€ + 22€ de frais) mais elle n'aura pas de retrait de permis ni de retrait de point.
Elle a donc le droit de ne pas désigner ni nommer de conducteur potentiel (ex : mon mari / mon fil prennent ma voiture de temps en temps) et se contenter de dire "ce n'est pas moi, mais je ne sais pas qui ça pourrait être"
Vous pouvez également assumer vos bétises, mais c'est une marque à vie : Perte de permis => Assurance etc.
Le jeu n'en vaut vraiement pas la chandelle... contentez vous de faire le dos rond de rester discret et de ravaler votre fierté... le plus embettant étant que vous mettez votre mère dans l'embarras... prévoyez donc plutot le cout d'un nouveau permit pour vous excuser (perso je suis matérialiste xD), l'amende quoi qu'il arrive vous l'aurez à payer de toute facon
Personne ne peut vous répondre, il est fort peu probable que ce soit lié à l'altercation.
De plus il n'est pas nécessaire d'avoir un permis de conduire pour détenir et assurer un véhicule. Pour la rétention du permis il faudrait d'abord savoir si c'est elle qui conduisait etc.
La phrase importante dans tout ça :
"il n'existe aucune obligation pour le titulaire de la carte grise convoqué devant les forces de police ou de gendarmerie, de donner l'identité de la personne qui pouvait conduire le véhicule étant entendu que le titulaire de la carte grise peut très bien ne pas s'en souvenir.
Le titulaire de la carte grise ne pourra être condamné pénalement pour des faits qu'il n'a pas commis ou en tout cas dont il n'est pas établi qu'il les a commis"
l'emploit de "pouvoir" à l'imparfait n'est pas un hasard.
Votre mère a donc le DROIT de ne pas dénoncer le conducteur, elle restera pécuniérement responsable de l'amende (dans le cas d'un grand excès de vitesse on ne parle plus d'amende forfaitaire, mais le montant de celle ci est fixée par le tribunal de police, qui peut monter à 1500€ + 22€ de frais) mais elle n'aura pas de retrait de permis ni de retrait de point.
Elle a donc le droit de ne pas désigner ni nommer de conducteur potentiel (ex : mon mari / mon fil prennent ma voiture de temps en temps) et se contenter de dire "ce n'est pas moi, mais je ne sais pas qui ça pourrait être"
Vous pouvez également assumer vos bétises, mais c'est une marque à vie : Perte de permis => Assurance etc.
Le jeu n'en vaut vraiement pas la chandelle... contentez vous de faire le dos rond de rester discret et de ravaler votre fierté... le plus embettant étant que vous mettez votre mère dans l'embarras... prévoyez donc plutot le cout d'un nouveau permit pour vous excuser (perso je suis matérialiste xD), l'amende quoi qu'il arrive vous l'aurez à payer de toute facon
D'accord, donc plus qu'à attendre le jour de la convocation...
Oui c'est embêtant pour ma mère, elle qui n'a jamais eu de problème. ..
Et l'amende est déductible des impôts? Non d'accord le dot rond.
Merci des conseils je vous tiendrais au courant par la suite avant de clôturer le sujet
A+ merci et bonne journée
Oui c'est embêtant pour ma mère, elle qui n'a jamais eu de problème. ..
Et l'amende est déductible des impôts? Non d'accord le dot rond.
Merci des conseils je vous tiendrais au courant par la suite avant de clôturer le sujet
A+ merci et bonne journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...