A.T et déclaration au bon vouloir de l'employeur..?

lee34 Messages postés 1 Statut Membre -  
hoquei44 Messages postés 19348 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour ,

Je suis chauffeur , livreur depuis 12ans ,dans la même entreprise le 27/01/2015 pendant le déchargement des colis ,qui doivent etre trier pour etre mis en livraison ,lors de la saisie de l'un d'entre eux ,j'ai ressentis une vive douleur dans le dos ,étant bloqué j'ai tous de suite demander a mon responsable ,de déclarer mon accident du travail ,se qu il a refuser de faire stipulant que se n étais pas un AT lorsque l'ont se blesser de la sorte .
fesant confiance a ma direction ,je vais donc chez mon medecin ,lui explicant le cas ,et lui demande vu que je me suis fais mal sur mon lieu de travail , si je pouvais faire une demande de maladie proffessionnel ,se qu'elle me fais tout de suite ,en me diagnosticant une lombosciatalgie ,et m'arrete jusqu'au 6/02/2015.
le 30 janvier ,je me présente sur mon lieu de travail pour donner mon arret de travail et reprend donc mon poste le 9 fevrier 2015.
le 11fevrier ,je ressens a nouveau une géne et une douleur dans le dos ,et de se fait je le fais savoir a mon responsable d'exploitation ,lui precisant que je ne pouvais pas me permettre de m'arreter car il m'avait refuser mon A T ,et qu'en maladie ,ma perte de revenue ,etais trop conscéquente au vu de ma situation financière plus que précaire, je lui demande de l aide se qu'il accepta tant que possible.
du 11/02/2015 au 25/02/2015 ,je n'est cessé de dire a ma direction mon incompréhention fasse au refus de déclaration de mon A.T

le 25/02/2015 au alentour de 17h30 ,mon chef d'agence,et mon responsable d'exploitation ,me disent tous deux ,que se n'étais pas prudent de continuer a travailler dans mon état , je leur explique donc ma situation financière ,que j 'ai deux enfants et que je ne pouvais pas envisager de m'arreter au vu de ma situation et ne comprenant pas pourquoi m'étant bléssé le 27/01/2015 ,sur mon lieu de travail ,pendant mon travail ,il ont refusé de déclarer mon A.T

le 26/02/2015 en fin de matinée ,mon responsable d'exploitation me signale quil m ont pris rdv a la medecine du travail en urgence ,a 16 heure , m explicant que je pourrais finir ma journée et allé ensuite a la medecine du travail...

le medecin du travail ,qui en m'examinant m explique que je ne peux pas continuer dans cet état ,et comment je me suis retrouvé comme sa etc... je lui explique donc le refus de ma direction de déclarer mon A.T,en lui explicant les faits.
le docteur me dis que c'est innadmissible ,et qui faut faire revenir mon employeur sur mon at du 27 janvier 2015....en rentrant de ma visite ,j'explique a mon responsable;qu'il doit déclarer mon AT a la demande du médecin du travail ,ce qu'il accepte tous de suite.
en allant porté mon arret de travail le 27/02/2015 , mon chef d'agence me fais signe de venir dans son bureau, il m'explique alors son incompréhention ,fasse a ma demande ,car visiblement il m'avais déclaré mon AT le 6 fevrier"le jour ou mon premier arret de travail prends fin ...sachant que tout au long du mois de fevrier ,je n'est cessé de dire a ma direction ,mon incompréhention fasse a leur refus ,et demande donc a ma direction ,si j'étais déclaré en A.T ,pourquoi n'ai je jamais eu de feuille d'accident du travail,et de soins .?
et mon chef d'agence me dit:"si se n'est que sa ,ont va t'en donner une de feuille d'A.T...,j'ai donc obtenu ma feuille d AT le 27 fevrier 2015 ."la cpam a recu l'attestation de salaire de mon employeur le 3 mars 2015 ,un mois aprés m'avoir soit disant déclarer..

aujourd'hui je me retrouve avec une lombosciatalgie droite ,et une hernie dicale sous ligamentaire.

je suis dans l'attente d'une intervention chirurgicale le 13mai .

a se jour ,je n'est eu aucun remboursement de la cpam ,cette derniere ne comprenant pas visiblement mon dossier ,ma situation financiére est devenu plus que précaire ,je me retrouve aujourd'hui dans un état physique et morale déplorable.

Ais je un recours , est se que mon employeur est dans son droit??? je ne sais plus vers qui me tourner .

Merci d'avance pour vos réponses ,et désolé pour les fautes :).

1 réponse

hoquei44 Messages postés 19348 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   9 191
 
Bonjour,

Si l'employeur n'a pas fait la déclaration d'accident à la caisse d'assurance maladie, vous disposez de deux ans pour effectuer vous même la déclaration à votre caisse.
Les adresses des caisses sont disponible sur : www.ameli.fr

Par ailleurs, vous pouvez poursuivre votre employeur pour obtenir la réparation de votre préjudice dû au défaut de déclaration, que vous aillez ou non fait la déclaration vous même.

CB
1