Certificat de cession et cg

Résolu

crysept Messages postés 26 Date d'inscription dimanche 15 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2016 - 11 avril 2015 à 12:12
snocky. Messages postés 28836 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2024 - 16 avril 2015 à 23:23

Bonjour, il y a 7mois j'ai acheté une 206 Peugeot 1800€, lors de la vente nous procédons avec le vendeur la remise du certificat de cession et la carte grise barrée "vendu le.." le soucis c'est que 6 mois après j'ai mon permis je décide donc de faire ma carte grise mais je me rend compte que j'ai égaré les deux papiers important donc la préfecture me dit de refaire au moins le certificat de cession de retrouver le vendeur et de faire une déclaration de perte de carte grise. Je contacte l'ancien proprio il me dit qu'il menvoi tout par lettre afin d'éviter le déplacement jatend donc cette lettre que je ne reçois pas et lorsque j'essaie de le rappeler celui la a changé de numéro et sa femme ma bloquer...je me retrouve avec un véhicule inutile je suis dans une impasse et impossible de trouver une solution!!!... J'ai besoin d aide ...

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4 réponses

Réponse 1 / 4

snocky. Messages postés 28836 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 5 avril 2024 433
11 avril 2015 à 12:55

Bjr, pourquoi ne pas avoir immatriculé tout de suite???Là c'est très con ce qui vous arrive.......Va falloir vous déplacer!

crysept Messages postés 26 Date d'inscription dimanche 15 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2016
11 avril 2015 à 13:55

Je ne l'ai pas immatriculé de suite car je n'avais pas mon permis donc impossible j'ai voulu acheter la voiture avant le permis. . me déplacé ou?

domdo76 Messages postés 7755 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 1 782
Modifié par domdo76 le 11/04/2015 à 15:52

Bonjour

Il est tout a fait possible de faire une CG sans avoir son permis et aussi d'assurer le véhicule . votre assureur vous a menti.
cdlt

Réponse 2 / 4

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
11 avril 2015 à 14:05

Bonjour,

Vous aviez un mois pour faire la carte grise à votre nom, et pas besoin d'avoir le permis pour ça.

Il faut donc se déplacer pour établir un nouvel acte de cession avec l'ancien propriétaire et faire une déclaration de perte de carte grise.

crysept Messages postés 26 Date d'inscription dimanche 15 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2016
11 avril 2015 à 14:12

Je m'été renseigné après l'achat de mon véhicule la semaine même, l'assureur m'avait fait un devis mais ma bien précisé que la carte grise et l'assurance se faisait en même temps et n'ayant pas le permis je pouvais mettre la voiture seulement au nom de ma mère et re mettre à mon nom lorsque je l'aurais, donc manque de moyens j'ai préféré attendre, ma question c'est comment convaincre l'ancien proprio de me le faire le certificat alors qu'il n en a mas envie?

GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 400
11 avril 2015 à 18:03

Bonsoir,

"ma question c'est comment convaincre l'ancien proprio de me le faire le certificat alors qu'il n en a mas envie?"

Cela échappe totalement à la dimension juridique autour de votre problème et qui seule fait l'objet de discussion sur ce forum.

Cordialement

Réponse 3 / 4

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
11 avril 2015 à 14:21

Votre assureur a omis de vous dire que le délai était d'un mois pour la carte grise.
Si le véhicule était remisé dans un endroit privé et clos, il n'y avait pas besoin de l'assurer.

Pour ce qui de votre question sur l'ancien vendeur, malheureusement il ne peut pas être tenu pour responsable de la perte de vos papiers.

Tentez un dialogue en allant le voir pour lui expliquer votre problème.

crysept Messages postés 26 Date d'inscription dimanche 15 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2016
11 avril 2015 à 15:08

Je conçois très bien qu'il en est pas responsable mais le problème est qu'il refuse de le re faire me laissant avec se véhicule qui pourrait finir a la casse.... Point de vue administration il y a certainement des règles ou des lois pour mon problème sans établir de lien avec l'ancien propriétaire puisque il ne me répond même plus au telephone ? Pour se qui est de la carte grise c'est pas trop mon soucis car j'en suis pas la je connais les lois j'ai d'ailleurs été a la gendarmerie qui me relaxe entièrement étant donné que la voiture na pas bouger durant six mois.

domdo76 Messages postés 7755 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 1 782
11 avril 2015 à 16:02

Bonjour

et le propriétaire n'a pas envoyé de son coté le certificat de cession ? Car dans ce cas la préfecture doit l'avoir.

crysept Messages postés 26 Date d'inscription dimanche 15 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2016
11 avril 2015 à 16:08

Bonjour c'est se que j'avais demandé et aparament non. .

crysept Messages postés 26 Date d'inscription dimanche 15 mars 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2016
11 avril 2015 à 16:25

Personne a d'autres idées ?

domdo76 Messages postés 7755 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 1 septembre 2015 1 782
11 avril 2015 à 20:08

A part refouiller de fond en comble votre logement, vos papiers avec l'espoir de les retrouver...non

Réponse 4 / 4

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
16 avril 2015 à 14:27

Bonjour,

Comment trouver une solution alors que que vous ne voulez pas reconnaitre que vous êtes responsable de la perte de papiers importants.

Au sujet de papiers, n'oubliez pas que vous devez conserver vos fiches de paie à vie .... Comment allez vous envisager cette procédure d'archive, si vous ne pouvez pas retrouver une carte grise au bout de 6 mois, c'est inquiétant quand même ....

crysept
16 avril 2015 à 17:37

Je ne cherche pas à se qu'on me fasse des leçons de vie je fais très attention à mes papiers qui sont tous classé que se soit facture,fiche de paie, assurances etc...pas de probleme concernant mes archives mais je pense pas que cela soit le sujet de cet discution. Ensuite je me suis remis en question assez de fois, jai passé le cap des lamentations aujourd'hui je cherche des solutions donc pour répondre à Australe13 je n'ai pas besoin que l'on me fasse remarquer mon manque de responsabilité "l'erreur est humaine" aujourd'hui j'en suis à devoir m'acheter une nouvelle voiture car pas d'autres choix, l'autre restera dormir dans mon garage le temps de trouver une solution.

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
16 avril 2015 à 21:03

Bonsoir,

je ne cherche pas à vous faire de leçons ....
mais je crois que tout le monde vous a donné toutes les solutions possibles.
N'accusez pas l'ancien propriétaire, l'assureur ..... car vous n'avez pas ranger correctement et précieusement une carte grise et un acte de vente pendant 6 mois.

Vous êtes sur un forum juridique, et les internautes vous ont donné toutes les pistes exploitables pour avoir un duplicata légal.
La dernière solution c'est de fouiller votre habitation pour les retrouver, ils ne se sont quand même pas volatiliser.

crysept
Modifié par crysept le 16/04/2015 à 23:10

Donc vous pensez que l'ancien propriétaire a raison de pas vouloir me les le faire? En se qui concerne l'assureur, il n'y a rien de pire d'étre informer par une personne ne sachant pas renseigner ses client et ayant des lacunes dans le système administratif se qui est le minimum a savoir pour se boulot, j'aurais pas attendu si longtemps pour les papiers. Je suppose qu'ils ont dû être déplacer ou jeter par erreur lors de mon déménagement, c'est très bête se qu'il m'arrive car au final je m'assois sur 1800€ j'ai même été au delà de la préfecture telephoné à des avocats et conseillers juridique qui ne m'ont pas plus aidé... Faut admettre que le plus drôle c'est que dans cette impasse, légalement je devrais garder cette voiture jusqu'à la fin de ma vie si je retrouve pas les papiers car ceux-là sont indispensable même pour un casseur...

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725 > crysept
16 avril 2015 à 23:22

L ancien propriétaire vous a fait les papiers lors de la vente, ce n'est quand même pas de sa faute si vous les avez perdus.
pour ce qui est de l'assureur, son métier est d'assurer et pas conseiller en démarches administratives, sur l'acte de vente que vous avez signé, il est précisé le délai légal pour refaire la carte grise à votre nom, vous pouvez même retrouver ces démarches à faire sur le net..

pour ce qui est de votre organisation personnelle de vos papiers (déménagement ou autres) notre forum ne peut malheureusement rien faire pour vous.

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