Non presentation d'enfant
raphaelpapa
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juliemacky Messages postés 1779 Statut Membre -
juliemacky Messages postés 1779 Statut Membre -
Bonjour,
mon ex femme a obtenue la résidence habituelle de nos enfants et moi les petites vacances scolaires et la moitié des vacances d'été car elle est partie avec les enfants vivre à plus de 1000km.
Pour les vacances de printemps elle a inscrit notre fille a une activité. je lui ai donné mon accord car elle avait envisagé de compenser par le weekend de l'ascension. elle refuse maintenant cette compensation je lui ai donc signifié par avocat mon refus d'accord du moment qu'il n'est pas donnant donnant. j'ai envoyé des billets d'avion pour mes enfants pour toutes les vacances scolaires comme le prévoit le jugement. elle m'indique que comme elle avait mon précédent accord elle ne m'enverra pas ma fille. il est indiqué dans le jugement qu'a défaut de meilleur d'accord des parents le jugement s'applique. je ne veux pas être perdant d'un accord à sens unique.
risque t'elle quelque chose à prendre ma fille en otage. (cela dit en passant n'aime pas le cours ou sa mère l'a inscrit)
Merci
mon ex femme a obtenue la résidence habituelle de nos enfants et moi les petites vacances scolaires et la moitié des vacances d'été car elle est partie avec les enfants vivre à plus de 1000km.
Pour les vacances de printemps elle a inscrit notre fille a une activité. je lui ai donné mon accord car elle avait envisagé de compenser par le weekend de l'ascension. elle refuse maintenant cette compensation je lui ai donc signifié par avocat mon refus d'accord du moment qu'il n'est pas donnant donnant. j'ai envoyé des billets d'avion pour mes enfants pour toutes les vacances scolaires comme le prévoit le jugement. elle m'indique que comme elle avait mon précédent accord elle ne m'enverra pas ma fille. il est indiqué dans le jugement qu'a défaut de meilleur d'accord des parents le jugement s'applique. je ne veux pas être perdant d'un accord à sens unique.
risque t'elle quelque chose à prendre ma fille en otage. (cela dit en passant n'aime pas le cours ou sa mère l'a inscrit)
Merci
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2 réponses
Bonjour,
Vous lui aviez vous donné votre accord oralement ou par écrit ?
Et avez-vous d'elle un écrit qui stipulait la dite compensation pour le weekend de l'ascension ?
S'il y a aucun écrit, alors le jugement s'applique (comme je le dis toujours, les paroles partent, les écrits restent)
Par contre si elle a de vous un écrit dans lequel vous donniez votre accord, et que vous, vous n'avez pas d'elle un écrit... c'est cuit je pense pour invoquer la non présentation d'enfant.
Vous lui aviez vous donné votre accord oralement ou par écrit ?
Et avez-vous d'elle un écrit qui stipulait la dite compensation pour le weekend de l'ascension ?
S'il y a aucun écrit, alors le jugement s'applique (comme je le dis toujours, les paroles partent, les écrits restent)
Par contre si elle a de vous un écrit dans lequel vous donniez votre accord, et que vous, vous n'avez pas d'elle un écrit... c'est cuit je pense pour invoquer la non présentation d'enfant.
La législation juridique et financière évolue en permanence...