Annulation permis conduire
Sonaod
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dna.factory Messages postés 29262 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
dna.factory Messages postés 29262 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, voici mon histoire merci de prendre 2min pour la lire et 2 min pour répondre. Mon mari a été arrêter hier matin pour défaut assurance et ct. En donnant son permis les policiers une fois renseignés sont revenus vers lui avec taser menottes ect. Car selon eux il était une personne recherché depuis 7 ans pour non restitution du permis après perte total des points. ( non port de ceinture et tel au volant). Petite garde a vue ou mon mari a expliqué sa bonne foi. Jamais reçu lettre, déjà contrôlé ect. Mais ns allons recevoir une covocation pour jugement. Que risque t il??? Casier judiciaire vierge. Nous prévoyons de prendre un avocat. Nous sommes en train d'acheter un terrain pour construire notre maison il a un cdi, de la prison ferme nous ferait tout perdre!! Qui pourrait me répondre merci d'avance
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2 réponses
.
- défaut d'assurance
- Téléphone au volant
- Non port de la ceinture
- défaut de contrôle technique
- retrait du permis ( suite à perte de la totalité des points )
Joli tir "groupé"...
Oui prenez un avocat afin d'éviter la prison.
( mais va falloir "casquer"... et l'avocat et la "forte" amende du "tir groupé" )
La logique veut ( ou voudrait ) que nous ne portions aucun jugement.
il n'empêche que vous avez fait là, part d'une certaine et accablante inconscience.
On récolte... se que l'on "sème"...
- défaut d'assurance
- Téléphone au volant
- Non port de la ceinture
- défaut de contrôle technique
- retrait du permis ( suite à perte de la totalité des points )
Joli tir "groupé"...
Oui prenez un avocat afin d'éviter la prison.
( mais va falloir "casquer"... et l'avocat et la "forte" amende du "tir groupé" )
La logique veut ( ou voudrait ) que nous ne portions aucun jugement.
il n'empêche que vous avez fait là, part d'une certaine et accablante inconscience.
On récolte... se que l'on "sème"...
pour une première infraction, le risque de prison ferme est très faible.
Surtout si il a un emploi en CDI.
Pour moi, ce sera sursis + stage de sensibilisation.
Peut-être du TIG à nettoyer les accidents mortels, ou à la morgue. Quelque chose de beaucoup plus efficace que la prison.
Sachant que justement l'idée à l'heure actuelle est de privilégier les alternatives à la prison.
Après, cela dépendra énormément de son comportement.
Si il arrive bourré au tribunal, et insulte le juge (ça s'est déja vu), celui ci risque d'être moins sympathique.
Surtout si il a un emploi en CDI.
Pour moi, ce sera sursis + stage de sensibilisation.
Peut-être du TIG à nettoyer les accidents mortels, ou à la morgue. Quelque chose de beaucoup plus efficace que la prison.
Sachant que justement l'idée à l'heure actuelle est de privilégier les alternatives à la prison.
Après, cela dépendra énormément de son comportement.
Si il arrive bourré au tribunal, et insulte le juge (ça s'est déja vu), celui ci risque d'être moins sympathique.
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