Belge, rsa interrompu, manque titre de séjour
arpaga
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arpaga Messages postés 6 Statut Membre -
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Bonjour,
j'ai reçu un courrier postale me disant que mes prestations rsa sont interrompues car je n'ai pas fourni mon nouveau titre de séjour. Hors, je suis Belge (donc européenne), vis depuis plus de 3 mois en France (plus d'un an en fait), ai travaillé en France depuis cette période, et je suis bien inscrite à Pôle emploi.
Ayant fait mes recherches, je n'ai donc pas besoin de titre de séjour et rempli toutes les conditions. D'ailleurs je touchais bien les prestations jusqu'ici sans n'avoir jamais remis de titre de séjour ...
Je vis seule et j'ai un petit garçon d'à peine un mois.
Que dois-je faire? De quel titre de séjour s'agit-il?
Aidez-moi svp, Est-ce normal?
Merci d'avance pour vos réponses
j'ai reçu un courrier postale me disant que mes prestations rsa sont interrompues car je n'ai pas fourni mon nouveau titre de séjour. Hors, je suis Belge (donc européenne), vis depuis plus de 3 mois en France (plus d'un an en fait), ai travaillé en France depuis cette période, et je suis bien inscrite à Pôle emploi.
Ayant fait mes recherches, je n'ai donc pas besoin de titre de séjour et rempli toutes les conditions. D'ailleurs je touchais bien les prestations jusqu'ici sans n'avoir jamais remis de titre de séjour ...
Je vis seule et j'ai un petit garçon d'à peine un mois.
Que dois-je faire? De quel titre de séjour s'agit-il?
Aidez-moi svp, Est-ce normal?
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2 réponses
Appelez d'une part laCAF en leurs demandant les documents manquant pour "l'étude du droit au séjour" en fonction de votre situation.
Rappelez leur bien que vous être européenne.
Ensuite en fonction de votre situation professionnelle actuelle les conditions changes et je ne les ai plus en mémoire.
Pour les salariés: contrat de travail + bulletin de salaire + attestion de sécurité social
Pour les sans activité:si je me trompe pas il y a une différenciation en fonction de la durée de votre chomage. Ce qui peut changer les aides que vous avez droits.
Donc appelez la CAF ils pourront vous indiquer plus précisément ce qu'il manque et si votre situation vous permet de prétendre au RSA.
Rappelez leur bien que vous être européenne.
Ensuite en fonction de votre situation professionnelle actuelle les conditions changes et je ne les ai plus en mémoire.
Pour les salariés: contrat de travail + bulletin de salaire + attestion de sécurité social
Pour les sans activité:si je me trompe pas il y a une différenciation en fonction de la durée de votre chomage. Ce qui peut changer les aides que vous avez droits.
Donc appelez la CAF ils pourront vous indiquer plus précisément ce qu'il manque et si votre situation vous permet de prétendre au RSA.
Bonjour
En étant en congé maternité, avez vous du côté de la Sécurité Sociale ?
En étant en congé maternité, avez vous du côté de la Sécurité Sociale ?
Bonjour, je n'ai pas bien compris votre question. En ce qui concerne la sécurité sociale, tout n'est pas encore en ordre. Le papier concernant le congés maternité ne m'est pas encore arrivé (c'est en cours, c'est ce qu'on me dit) Mais je ne vois pas le rapport avec le tire de séjour ... Mon fils a un mois et n'a toujours pas de sécurité sociale (acte de naissance envoyé 5 jours après la naissance), mais là, c'est un autre sujet, Ils sont aussi très, très lent pour mettre les dossiers en ordre, mais j'imagine qu'ils ont bcp de travail.
Ma question est, Etant belge, ai-je besoin d'un titre de séjour? Je ne pense pas vu ce que j'ai pu lire, mais que me veulent-ils alors.
C'était férié aujourd'hui, je vais demain matin à la Caf
Ma question est, Etant belge, ai-je besoin d'un titre de séjour? Je ne pense pas vu ce que j'ai pu lire, mais que me veulent-ils alors.
C'était férié aujourd'hui, je vais demain matin à la Caf
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je n'ai pas droit au chômage (il me manquait quelques heures) et je suis sans activité. En ce moment je suis en congé maternité.
Peut-être veulent ils à nouveau mon attestation pôle emploi. Je leur ai fournis tous les documents nécessaires en décembre, je me dis qu'avec le changement d'année, je dois peut-être leur fournir à nouveau tous ces documents.
Car "titre de séjour", à part pour les étranger hors UE, je ne vois vraiment pas. Et je n'ai eu aucune autre explication.
Je vais me déplacer jusqu'à la permanence demain matin, c'est plus sur, car avec un bébé d'un mois sans revenus, je ne pourrai pas subvenir à ses besoins et ça me rend folle.
Les demandes de la Caf ne sont pas claires ...
Je vous tiendrai au courant.
Merci encore pour votre réponse.
Si d'autres personnes ont plus d'explications en attendant demain, je suis preneuse (histoire d'amener les bons papiers directement demain)