Document de l'officier du ministere public
nanou3694
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dany311 Messages postés 22603 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
dany311 Messages postés 22603 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je m'adresse a vous car il y a quelque moi mon marie a eu un problème de voiture donc pendant qu'un ami travaillait sur notre voiture, son ami lui a laisser sa voiture. En centre ville mon marie c'est fais contrôler par un agent de police qui a demander le permis carte grise et attestation d'assurance. Le propriétaire du véhicule n'avais pas donner les documents donc je n'est pas pu les fournir a part mon permis et l'agent a demander a ce que l'attestation d'assurance soit présenter a leur bureau dans les 5 jours qui suivaient. Lorsque mon marie a rendu la voiture a son ami il lui a dit qu'il fallait qu'il aille donner l'attestation d'assurance au commissariat avant 5 jours et que dans le cas contraire il y aurait une amande. Celui-ci ma simplement rigoler au nez en me disant que la voiture n'avait pas d'assurance donc il n'a rien donner comme document au commissariat par conséquent j'ai reçus par la suite une amende. J'ai appeler pour expliquer la situation et on ma dit de faire un courriel donc c'est ce que j'ai fait pour leur expliquer. Et hier j'ai reçu un document comme quoi suite a mon courrier le ministère public va diligenter a l'encontre de mon mari des poursuites. Alors ma questions est , que puis-je faire et pourquoi nous devrions payer les poursuites pénale pour une voiture qui n'est pas a nous a la place du propriétaire de la voiture ??
Merci par avance
Je m'adresse a vous car il y a quelque moi mon marie a eu un problème de voiture donc pendant qu'un ami travaillait sur notre voiture, son ami lui a laisser sa voiture. En centre ville mon marie c'est fais contrôler par un agent de police qui a demander le permis carte grise et attestation d'assurance. Le propriétaire du véhicule n'avais pas donner les documents donc je n'est pas pu les fournir a part mon permis et l'agent a demander a ce que l'attestation d'assurance soit présenter a leur bureau dans les 5 jours qui suivaient. Lorsque mon marie a rendu la voiture a son ami il lui a dit qu'il fallait qu'il aille donner l'attestation d'assurance au commissariat avant 5 jours et que dans le cas contraire il y aurait une amande. Celui-ci ma simplement rigoler au nez en me disant que la voiture n'avait pas d'assurance donc il n'a rien donner comme document au commissariat par conséquent j'ai reçus par la suite une amende. J'ai appeler pour expliquer la situation et on ma dit de faire un courriel donc c'est ce que j'ai fait pour leur expliquer. Et hier j'ai reçu un document comme quoi suite a mon courrier le ministère public va diligenter a l'encontre de mon mari des poursuites. Alors ma questions est , que puis-je faire et pourquoi nous devrions payer les poursuites pénale pour une voiture qui n'est pas a nous a la place du propriétaire de la voiture ??
Merci par avance
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2 réponses
bonsoir
que puis-je faire et pourquoi nous devrions payer les poursuites pénale pour une voiture qui n'est pas a nous a la place du propriétaire de la voiture ??
qui c'est qui conduisait une voiture sans assurance ???
c'est le conducteur qui est pénalisé , rien de plus normal
que puis-je faire et pourquoi nous devrions payer les poursuites pénale pour une voiture qui n'est pas a nous a la place du propriétaire de la voiture ??
qui c'est qui conduisait une voiture sans assurance ???
c'est le conducteur qui est pénalisé , rien de plus normal
Bonjour,
Vous avez bien vérifié qu'il y avait du carburant...vous deviez également vous assurer que le véhicule était en règles.
Vous avez bien vérifié qu'il y avait du carburant...vous deviez également vous assurer que le véhicule était en règles.
Nous avions le véhicule que pour 1h donc le propriétaire n'as pas voulu nous laisser les document dont la carte grise du véhicule et l'attestation, il disait que sa ne servait a rien puisque nous l'avions que pour 1h a peine. Mais en attendant lui n'a pas fournit son attestation et du coup non devons payer les pot casser j'avais appeler leur service pour leur expliquer et ils m'ont dit de faire un courrier pour expliquer le problème car ce n'était pas a nous de payer pour le problème d'assurance mais au propriétaire , eux même nous l'on confirmer au téléphone alors pourquoi il me renvoie un papier pour me dire qui vous lancer des poursuites , sa na aucun sens.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Bah un ami a prêté sa voiture a mon mari, il y avait une étiquette d'assurance mais l'agent de police demandait a ce que l'attestation soit présenter au commissariat dans les 5 jours qui suivait et comme c'était pas notre voiture on a prévenu notre ami mais celui-ci n'a pas donner l'attestation de l'assurance ?!