CAS DE force majeure

Bonjour j'aimerais savoir si l'artiste peut evoquer un cas de force majeure qui serait "faute d'inspiration", pour ne pas executer une obligation ?

1 réponse

  1. Bonsoir,

    En effet, c'est très clair. Avec ça je vais pouvoir vous répondre positivement....

    Mais encore?

    Pourriez-vous être plus précise?

    Vous êtes concernée? A quel titre? Contrat signé? etc....

    A+
    0