Rémunération d'un dirigeant associatif
coriolab
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Enka1 Messages postés 19112 Statut Membre -
Enka1 Messages postés 19112 Statut Membre -
Bonjour,
Je vous explique un peu la situation. Je suis membre du conseil d'administration (et trésorier) d'une association de photographes.
Notre principale activités est de dispenser des actions de formations, stages etc. Les recettes nous permettent d'acheter du matériel que les adhérents de l'association peuvent ensuite emprunter.
Les "formateurs" qui animent les stages/formations, ne sont pas rémunérés, juste défrayés de leurs frais de déplacements (au taux légal dicté par le CGI)
Aujourd'hui le dernier "formateur" ne souhaite plus l'être a titre bénévole. Or il se trouve, que c'est le secretaire de l'asso. Or si l'asso venait a rémunérer ses missions de formations, elle perd son statut de "gestion désintéressée" (puisque membre du conseil d'administration et du bureau de l'asso).
Je précise qu'il ne serait pas salarié (au sens propre du terme, mais prestataire de services, puisqu'il peut légalement facturer via son statut d'autoentrepreneur).
Questions :
Dans ce cas est-ce considéré comme la rémunération d'un dirigeant ? (je pense que oui, mais préfère vérifier)
S'il quitte le CA et le Bureau, est-ce que l'asso peut tout de même lui payer ses prestations de formation ? la gestion de l'asso est-elle dans ce cas désintéressée ?
Je suis tombé sur cette page et j'avoue ne pas trop bien comprendre.
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1927
Merci pour votre aide ;)
Cordialement,
--- Pour l'anecdote, mais qui permet de mieux comprendre la situation ---
Parmi les 3 personnes qui ont fondés l'asso, et assurait la gestion des activités et les animations, 2 l'ont quitté pour les mêmes raisons. Le problème est qu'aujourd'hui, personne ne veut prendre la relève, bénévolement en tout cas.
Donc là il s'agit de la survie même de notre asso.
Je vous explique un peu la situation. Je suis membre du conseil d'administration (et trésorier) d'une association de photographes.
Notre principale activités est de dispenser des actions de formations, stages etc. Les recettes nous permettent d'acheter du matériel que les adhérents de l'association peuvent ensuite emprunter.
Les "formateurs" qui animent les stages/formations, ne sont pas rémunérés, juste défrayés de leurs frais de déplacements (au taux légal dicté par le CGI)
Aujourd'hui le dernier "formateur" ne souhaite plus l'être a titre bénévole. Or il se trouve, que c'est le secretaire de l'asso. Or si l'asso venait a rémunérer ses missions de formations, elle perd son statut de "gestion désintéressée" (puisque membre du conseil d'administration et du bureau de l'asso).
Je précise qu'il ne serait pas salarié (au sens propre du terme, mais prestataire de services, puisqu'il peut légalement facturer via son statut d'autoentrepreneur).
Questions :
Dans ce cas est-ce considéré comme la rémunération d'un dirigeant ? (je pense que oui, mais préfère vérifier)
S'il quitte le CA et le Bureau, est-ce que l'asso peut tout de même lui payer ses prestations de formation ? la gestion de l'asso est-elle dans ce cas désintéressée ?
Je suis tombé sur cette page et j'avoue ne pas trop bien comprendre.
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1927
Merci pour votre aide ;)
Cordialement,
--- Pour l'anecdote, mais qui permet de mieux comprendre la situation ---
Parmi les 3 personnes qui ont fondés l'asso, et assurait la gestion des activités et les animations, 2 l'ont quitté pour les mêmes raisons. Le problème est qu'aujourd'hui, personne ne veut prendre la relève, bénévolement en tout cas.
Donc là il s'agit de la survie même de notre asso.
A voir également:
- Rémunération d'un dirigeant associatif
- Café associatif - Guide
- Rémunération stage date de versement - Accueil - Stages et apprentissage
- Rémunération ccn 66 - Guide
- Remuneration 16 ans - Accueil - Stages et apprentissage
- Exemple rémunération astreinte - Guide