TVA Résolu

Question

je vient d'avoir un discutions avec un éventuelle futur client qui ma demande comment peut il faire pour récupérer la TVA pour une prestation de service . Quant je lui est expliqué que sur mes facture je ne fait pas payer la TVA (art B du C.G.I dispence de TVA) comme moi également je ne récupérer pas la TVA sur mes dépense (carburant et autre).
 
il a beaucoup de mal a comprendre cela a moins qu il se paye de ma tète ou a moins que ce soie moi qui lui explique mal ou qui n'as rien compris.
(je ne voie pas comment on peut prétendre récupérer une TVA non facturé)

Comment avoir une fiche bien explicative a ce sujet que je pourrais fournir au clients.

Cordialement Francky444

NicolasD. · Answer

En général quand on parle tarifs entre professionnels, on parle toujours en montant HT. Le professionnel client s'attend normalement à ce qu'à ce montant HT s'ajoute une TVA qu'il devra régler mais qu'il récupérera par la suite.

Même si il apprend après coup (à réception de sa facture par exemple) que vos prestations sont exonérées de TVA, ceci n'est donc qu'un bonus pour lui dans la mesure où il apprend ainsi qu'il ne doit pas avancer le montant de cette TVA. Par exemple, il s'attendait à une facture de 1000 € HT + 200 € de TVA soit 1200 € TTC à vous régler (sachant qu'il récupérera les 200 €) et il reçoit à la place une facture de seulement 1000 € à régler.

Je pense (mais corrigez moi si je me trompe) que votre problème survient du fait que vous avez négocié/discuté avec votre client sans préciser si vous parliez de HT ou de TTC.

Vous pouvez l'orienter vers le site de l'auto-entrepreneur par exemple. Ou y télécharger vous même l'une des brochures explicatives abordant la TVA.

Francky444 · Answer

Bonjour NicolasD

Merci pour votre réponse si je lui est bien explique mais lui il pense par exemple que sur une facture de 1000€ qui correspond a la prestation de service  que je mais la TVA dans cette somme sans le précise sur la facture (sous prétexte que je paye la TVA sur l'achat de mes produits  consommables utilisé sur mes chantiers que je récupère pas et que répercute pas sur mes devis ) des alors que je lui est bien expliqué qu ont est dispense de TVA. donc elle ne lui est pas facturé.a ce sujet j-ai déjà eu ce genre d'interrogation par un garagiste et un cabinet médical pour le nettoyage de surface vitrée il ce sont renseigné auprès de leur expert comptable et les prestations on pu se faire sans difficulté avec facture. Je pense que je suis tombé sur un client borné qui a finie par me mettre dans le doute.

je croie que je vais Finir par lui dire avec diplomatie de faire appel a son comptable ou de faire appel a une SARL si il veut une TVA sur sa facture faute pour ma part de pouvoir lui donner satisfaction. (art 293 B du C.G.I Dispense de TVA) indiqué sur mes facture comme il ma été indiqué par la chambre des métiers. 

Encore merci pour votre réponse et vos conseille a ce sujet.
Cordialement Francky444

NicolasD. · Answer

L'important de son point de vue doit être de payer le moins cher quelque soit la façon dont a été calculé par le prestataire le coût de la prestation. Cela ne le regarde pas de savoir si oui ou non vous acheter vos produits en récupérant ou non la TVA et quel est votre marge.

Pour choisir son prestataire, il doit surtout comparer les montants HT des différentes propositions concurrentielles, quitte même à favoriser celles qui, comme vous, ne l'oblige pas à avancer une TVA de sa trésorerie.

Ainsi, si votre prestation coûte pour l'exemple 1000 € exonéré TVA, elle est, toutes autres choses égales par ailleurs, moins intéressante qu'une prestation de SARL à 950 € HT + TVA mais plus intéressante qu'une prestation de SARL à 1050 € HT + TVA.

Francky444 · Answer

0ui je comprend très bien tes explications et ta logique mai lui apparemment tarif intéressent ou pas apparemment il et borné il veut une  TVA sur sa facture je n'arrive pas a le suivre. dalleur a ce sujet je n'ais pas encore fait de devis puisque sa seul préoccupation c'est la TVA? vue qu il est persuadé (il me semble) que je cherche a la cacher sa TVA (ridicule) je croie que je vais l'orienté verre le chambre des métiers si il ne veut pas me croire sur la dispense de TVA ou sur ce Forum. 

En te remercient de tes explications qui mon fait Comprendre et  confirmé que je suis tombé sur un client un peut chieur.

Et merci du temps que tu a consacré a me répondre ce qui me permet d'avoir les idées plus clair.

Cordialement Francky444

Francky444 · Answer

NicolasD 

Je vient de trouver des informations sur le site auto-entrepreneur.fr
sur la TVA qui est très bien expliqué et en plus, j'ai été en en mesure de l'enregistré pour l'imprimé si besoins info que je pourrais remettre un clients qui je pense après lecture comprendras.

Cordialement Francky444

Francky444 · Answer

Bonjour NicolasD

Oui je comprend mai la problème est toujours le méme puisque que lui il veut que la TVA soie calculer sur la facture ce qui est pas possible, vue qu'ont joue pas le role du collecteur d'impot pour l'état en temps que auto-entrepreneur. Méme si pour notre part on paye la TVA sur nos produits c'est a nous de voir si on l'inclus ou pas dans nos devis, la seul chose que je peut indiqué sur la facture c'est (TVA non applicable art 293 B du C.G.I) maintenant a lui de voir si je suis plus intéressent au niveau tarife en TTC qu'une SARL ou autre. Bien entendu si il arréte de faire une fixation sur ce problème de TVA sur la facture on pourras s'orienté sur le devis.

Cordialement Francky444

TVA

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