Sujet Précédent Sujet Suivant

Voitures d ocasions

guytou -  
 Avoka -
Bonjour, jai 2 voitures que l on ma donner il y a quelque annees je voulais m en servir mais j ai acheter une autre voiture j ai les cartes grise de ses voitures mais elle ne sons pas a mon non je voudrai savoir ci je peut vendre ses voitures merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
doris33 Messages postés 43576 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 738
 
Bonjour,

vous ne pouvez pas vendre les véhicules si les certificats d'immatriculation ne sont pas à votre nom !!

Disons que c'est l'acheteur qui devrait refuser d'acheter un véhicule dont le CE n'est à jour.

Cordialement
0
Réponse 2 / 2
Avoka
 
Bonjour,

Pour les vendre, il faut : cartes grises et contrôles techniques de - de 6 mois.
0

Discussions similaires

Attention arnaque Espace-autoentrepreneur.com
EG -
Yass -

8 réponses
je n'ai jamais déclaré ni urssaf ni impôts d'auto entrepreneur je suis perdu
sebastien1001 -
sebastien1001 -

10 réponses
Prélèvement HPY
QUOUAC -
dadout -

15 réponses
Revendeur auto pro douteux suite à la vente, besoin d'aide...
Ninonsrb -
Ninonsrb -

9 réponses
création entreprise service à la personne
gaby -
De Nous à Vous -

39 réponses