Asl et droit
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fapam
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kasom Messages postés 32138 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 24 févr. 2015 à 22:12
kasom Messages postés 32138 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 24 févr. 2015 à 22:12
A voir également:
- Asl et droit
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Droit de visite obligatoire jusqu'à quel âge - Guide
- Droit commun - Guide
- Droit de visite obligatoire jusqu'a quel age - Forum garde d'enfants
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kasom
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24 févr. 2015 à 22:12
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bonjour
le cahier des charges qui stipule qu'il est formellement interdit de modifier la structure ou changer les materiaux d'origine pour respecter l'harmonie.
et bien n'importe quel co propriétaire pourra vous attaquer pour faire respecter le cahier des charges
le promoteur vous a entubé
pour la piscine effectivement je ne comprends pas
le cahier des charges qui stipule qu'il est formellement interdit de modifier la structure ou changer les materiaux d'origine pour respecter l'harmonie.
et bien n'importe quel co propriétaire pourra vous attaquer pour faire respecter le cahier des charges
le promoteur vous a entubé
pour la piscine effectivement je ne comprends pas