Réhabilitation d'une grange en maison d'habitation principale
cerise49
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Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 22 févr. 2015 à 11:42
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A voir également:
- Réhabilitation d'une grange en maison d'habitation principale
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
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Josh Randall
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22 févr. 2015 à 11:42
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Bonjour
Il faudrait tout d'abord vérifier ce que prévoient les règles d'urbanisme sur ce secteur en particulier. Si ce n'est pas constructible, aïe aïe aïe...
Par contre si cette zone est constructible, voyez si la situation est régularisable. Cela pourrait vous permettre de déposer un permis de construire.
Il faudrait tout d'abord vérifier ce que prévoient les règles d'urbanisme sur ce secteur en particulier. Si ce n'est pas constructible, aïe aïe aïe...
Par contre si cette zone est constructible, voyez si la situation est régularisable. Cela pourrait vous permettre de déposer un permis de construire.