Litige avec mon ancienne nourrice

mimiaude Messages postés 3 Date d'inscription samedi 14 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2015 - Modifié par BmV le 26/01/2015 à 10:30
casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 - 27 janv. 2015 à 08:51
Bonjour,
voilà j'ai un gros souci avec mon ancienne nourrice assistante maternelle agréée,
il y a différents points qui nous confronte, je vous explique :
Depuis mai 2012 jusqu'à septembre 2014 j'ai employée cette personne.
En août je lui est dit que son contrat été fini à partir de septembre.
Les raisons etaient diverses Je ne souhaite plus qu'elle garde mon fils car elle ne correspondait l'as vraiment à ce que b'appelle une nourrice attentionné même voir un peut trop brusque (elle lui a mit des fessées sans mon accord biensur, elle le laissé avec un autre enfant de 6 mois sont aîné dans l'appartement du 4 ème étage pour aller discuter et récupéré son courrier au rdc sans fermé la porte de chez elle juste lient dans leur lit dans la chambre, elle gardé sa petite fille alors qu'elle n'a pas l' agréement pour 3 mais seulement pour deux et elle a meme laissé sa fille taper mon fils pour avoir poussé la petite fille de la nourrice déménagé. Bref que des soucis sui m'on confortés à ne plus l'employer apres mon déménagement.
je n'ai pas voulu lyi creer des ennuis donc j'ai juste fait une procedure dimole de fin de contrat. Elle a souhaité faire vérifier ses salaires pour l'année écoulée afin de régulariser si besoin pour son solde de tout compte.
Et la les difficultés sont apparus:
je lui ai donné mon fils de avril 2013 à avril 2014 moins souvent que prévu au contrat car j'ai été en grande maladie pendant cette période.
Je l'ai donc payé au réel et comme sur le contrat nous avions mentionné que les modalités de paiement pouvez être modifié en fonction de la maladie de l'enfant des parents ou l'assistante maternelle, il me semblait logique de la payer en heures réellement travaillé. De plus sur le contrat nous avions noté année incomplète et avions écrit un montant net et brut par mois je me suis donc référé à cela pour la payer.
Mon problème aujourd'hui :
Elle me réclame une somme de 731€ en plus concernant une soit disant régularisation que je lui doit mais je ne suis pas du tout d'accord il le semble que le montant indiqué sur le contrat qui lui fourni un salaire minimum de base plus les 10% de congés payés et les indemnités d"entretien que je lui est versé corresponde bien à cela mais elle me dit que j"aurais du payer plus
en plus elle me menace en disant que je risque 2 ans de prison et 3000€ d'amende pour fausse déclarations aux services sociaux alors que je l'ai payé comme il été convenu au contrat qu'elle a accepté.
Merci de me dire comment je peux régler tout je suis perdu depuis 5 mois je cherche des aides mais rien ne correspond à mon cas et je pense que si ça continue nous allons finir au prud'hommes dois je la payer alors que j'ai payé déjà 400€ de plus que prévue au contrat?
Si je dois la payer comment calculer exactement son salaire?
Comment fairé pour obtenir un recalcule des salaires réel a lui devoirs?
Merci beaucoup pour votre aide c'est urgent svp

1 réponse

casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
26 janv. 2015 à 20:17
Bonjour,

Le paiement au réel est illégal.

Vous deviez payer la mensualisation prévue au contrat, car les absences de votre enfant dues à votre état de santé sont considérées comme des absences pour convenances personnelles et sont donc rémunérées normalement.

De plus en année incomplète, il y a toujours une régularisation à faire en fin de contrat afin de vérifier que toutes les semaines travaillées ont bien été payées y compris celles pour convenance perso, via la mensualisation.

Il y a ensuite les cp à payer, ainsi que la prime de rupture de 1/120 ème.

Je pense que vous devriez refaire vos calculs, car je crains que vous n'avez pas tout à fait compris le fonctionnement de la mensualisation, ni consulté la CCN des assmats qui fixe les règles à respecter.

Je reste dispo pour plus de renseignements.

Cordialement
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mimiaude Messages postés 3 Date d'inscription samedi 14 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2015
26 janv. 2015 à 23:00
Bonjour, Merci pour avoir prit le temps de me répondre. Le problème sait pas de lui devoir les 1/120 ème ni le reste des congés hors dans mon ça il n'y en a pas elle avait tout prit et je lui réglé 10% tous les mois en plus du salaire.
Le problème sait le montant mentionné au contrat et ce que je lui payé réellement tout les mois car nous avions calculé le nombre de semaines travaillees par an sur sa base de salaire mais tout les mois sont salaire de base été plus élevé et sait ça que je ne comprends pas. Pourquoi me réclamer encore du salaire? Je lui ai déjà versé 400€ de plus pour être de bonne foi mais elle me réclame encore 731€ que j'estime ne pas lui devoir.
Vers qui me tourner dans cette situation?
je ne veut pas la voler mais pas non plus lui donner plus que ce qu'elle doit percevoir légalement, surtout au vue de la situation tendu entre nous.
Merci encore pour votre temps.
Audrey
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casimir06 Messages postés 2238 Date d'inscription lundi 26 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2017 553
27 janv. 2015 à 08:51
Bonjour,

Alors je n'ai pas du tout comprendre dans vos explications....vous parlez de paiement au réel à la place de la mensu....

Vous tenez bien compte des frais entretien, éventuellement de nourriture dans votre calcul en plus de la mensu ?

Voulez vous me donner le calcul précis de la mensualisation qui à été fait.
La date de mise en place de la mensu.
Les dates des congés exactes de votre assmat, ainsi que les vôtres.
La date exacte de fin de contrat.
Absences de votre enfant pour maladie avec certificat.
Absences maladie de votre assmat ou pour convenance personnelle.
Les salaires mensuel versés depuis la mise en place de la mensu.

Avez vous toujours respecter les horaires prévus au contrat, n'êtes vous jamais arrivé plus tôt ou repartie plus tard avec votre enfant ? (auquel cas vous devez des heures complémentaires voire supplémentaires)

A quoi correspond les 400 euros que vous avez versés en plus ?

Avec un maximum d'infos de votre part, je peux essayer de voir ou se trouve le soucis.

Elle ne vous donne pas d'explications ou de détail sur les sommes qu'elle vous réclame ?
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