Voisin qui se prend pour le roi

Résolu
geo8397 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2015 - 1 janv. 2015 à 16:15
geo8397 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2015 - 5 janv. 2015 à 16:10
bonjour,
j'ai un petit problème avec un voisin, nous habitons dans une impasse et seulement 2 maisons y sont adressées notre nouveau voisin viens de faire construire et depuis il pense avoir tous les droits
exemple faire du feu au mois de juin avec du bois vert et nous enfumer,cloturer sa parcelle en dehors du bornage et de nous interdire de stationner devant notre propriété car il a décidé de faire un sens giratoire de notre impasse et que nous le génons son adresse n'est pas dans l'impasse pouvez vous me donner des conseils car son épouse travail à la mairie et lui pour un conseiller
merci

7 réponses

^^Marie^^ Messages postés 113901 Date d'inscription mardi 6 septembre 2005 Statut Membre Dernière intervention 28 août 2020 4 347
1 janv. 2015 à 18:14
Bonjour

Pas, parce-que son épouse travaille à la mairie que cela leur donne tous les droits.

Porter plainte, il se calmera.
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"car il a décidé de faire un sens giratoire de notre impasse "

L'impasse appartient à qui ?
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Grandgil Messages postés 113 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2015 71
2 janv. 2015 à 01:04
Bonjour,

Oui, déjà à qui appartient l'impasse ? Et pour le feu, vérifiez auprès de la mairie s'il n'existe pas un arrêté municipal interdisant les feux. C'est très courant de nos jours avec les normes sur l'environnement.

Et puis ce sera l'occasion de donner le bonjour à votre voisine.
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Bonsoir,

En cas de problème avec la Municipalité, l'autorité tutélaire du Maire et des conseillers n'est autre que le Préfet, il y a un service auprès de la Préfecture chargé des collectivités territoriales, également le bureau de l'urbanisme, qui lui doit avoir le propriétaire du chemin et le règlement le concernant.

Cordialement.
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geo8397 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2015
2 janv. 2015 à 08:58
merci pour vos réponses, l'impasse appartient à la commune mais c'est une longue histoire car il y a 7ans nous avons construit et acheté tous les terrains longeant cette impasse pour notre tranquillité car je fais un métier particulier j'ai 3 personnes agées très dépendantes et je suis agrée par le conseil général cette impasse n'avait jamais été entretenue et il y avait des trous et n'était meme pas indiquer sur les cartes puis un jour mr le maire achète le terrain donnant sur la rue ,entre temps notre voisin à acheté le terrain limite de notre maison et voulait construire sous nos fenetres donc cachait la vue de mes pensionnaires et les privaient de lumière nous sommes allés voir un avocat et avons appris que mr le maire était intervenu en harcelant le propriétaire pour leur vendre alors que ce mr n'avait pas du tout ce projet car il nous avait confirmé par courrier qu'il nous laissait entretenir ce terrain bref nous lui avons fait savoir que nous étions au courrant de cette manipulation et mr le maire à donc vendu son terrain à ce voisin pour éviter des problèmes mais maintenant il est à gauche mais plus loin et son entrée donne sur la rue;pendant que mr le maire avait ce terrain il avait signer avec un entrepreneur pour la réfection de cette impasse et avait l'intention de faire valoir son droit d'expropriation pour faire un rond point mais donnant sur la rue ce qui ne nous concernait pas, pendant les travaux il a fallu que nous intervenions car nous ne pouvions ni rentrer ni sortir de chez nous bloqué par les camions et les engins à droite et terrain impraticable à gauche et qui est d'ailleur privé; donc notre voisin pense que l'impasse lui appartient, que le terrain privé lui sert pour stocker son sable et qu'il peut l'utiliser quand bon lui semble à savoir que ce terrain appartient à des belges qui ne sont là que pour les vacances ;
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Grandgil Messages postés 113 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2015 71
2 janv. 2015 à 09:33
Bonjour,

Je ne vois pas comment cet individu pourrait faire un rond-point sur une voie communale, pour les feux, je t'ai dit, vérifie les arrêtés municipaux, pour l'interdiction de stationner, il ne peut pas donc stationne dans ta rue et appelle les flics en cas de litige. Pour le bornage fais constater ceci par un huissier et somme-le de modifier ceci.

Ensuite ce sont des problèmes de voisinage, hélas classiques et que seules des plaintes peuvent calmer si personne ne veut y mettre du sien.
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geo8397 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2015
2 janv. 2015 à 12:08
c'est le maire] qui était propriétaire du terrain à gauche avant qu'il le revende pour éviter une plainte] sachant que nous étions au courrant qu'il avait harceler l'ancien propriétaire du terrain à droite pour le compte de sa secrétaire de mairie ce qui est interdit par la loi
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Grandgil Messages postés 113 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2015 71
2 janv. 2015 à 12:16
Là, je ne vois pas trop où vous voulez en venir. Et puis avec le rond point dans l'impasse, le terrain à gauche, le harcèlement (qui reste déjà à prouver), on y perd son latin.

Il faut voir, sur place, déjà, pour émettre un avis.
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geo8397 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2015 > Grandgil Messages postés 113 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2015
2 janv. 2015 à 14:30
ce n'est pas facile à expliquer .
nous habitons une impasse avec 2 maisons la notre et celle des belges qui ne viennent que pendant les vacances.
il y avait un terrain a droite de notre maison qui est long mais pas large faisant parti de l'impasse.
un autre beaucoup plus loin à gauche qui donne sur une rue.
notre voisin avait acheter le terrain de droite en premier lieu alors que le propriétaire ne voulait pas vendre mais mr le maire est intervenu pour faire pression en leur faveur.
le terrain de gauche appartenait à mr le maire qui voulait construire .

quand nous avons appris qu'une maison allait se construire sous nos fenetres et cacherait la lumiére et la vue de mes pensionnaires, nous sommes allés consulter un avocat qui nous a dit d'attaquer tous les permis de construire et que mr le maire n'avait pas le droit d'intervenir en faveur de la secrétaire de mairie nous lui en avons fait part et il a donc proposé de vendre son propre terrain à la secrétaire de mairie à condition de nous revendre l'autre terrain ce qui a été fait.
donc notre propriété borde toute l'impasse d'un côté et l'autre terrain donne sur la rue.
notre nouveau voisin à donc son adresse et son entrée sur la rue principale .mais il a décidé de passer sur l'impasse pour faire un sens giratoire c'est à dire sortir par l'impasse et entrer côté rue ce qui ne nous gène pas mais le problème c'est qu'il ne veut pas que des voitures stationnent devant chez nous alors qu'il n'y a pas d'interdiction de stationner et que les gens viennent en visites voir leurs parents ou ce sont des intervenants(infirmières;kiné,médecins etc...)
ça a l'air idiot mais il nous casse les pieds en klaxonnant à chaque passage et il en fait!!!!

je voulais simplement que l'on me dise si une loi existait sur ce genre de situation et que pouvons nous faire pour qu'il nous laisse tranquille.
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Grandgil Messages postés 113 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2015 71
Modifié par Grandgil le 2/01/2015 à 20:32
Ah oui, mais voyez-vous, si maintenant, en plus, il y a des belges, je suis perdu, moi. Je vous ai donné quelques pistes plus haut, utilisez-les mais, maintenant, les histoires de voisinage ce n'est pas évident.
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geo8397 Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 5 janvier 2015 > Grandgil Messages postés 113 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2015
4 janv. 2015 à 14:05
merci pour vos conseils je vais me renseigner, pour les feus je connais la réponse,mon mari étant pompier volontaire, le problème vient juste de notre voisin qui se sent soutenu par notre maire mais le mieux je vais retourner voir l'avocat qui nous avait conseiller pour le terrain.
merci encore
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Grandgil Messages postés 113 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2015 71
4 janv. 2015 à 19:04
Sans vouloir vous vexer, vérifiez en mairie, il ne s'agit pas, là, d'une question de pompier volontaire mais juridique et, toujours sans vouloir vous vexer, je ne pense pas que votre mari passe sa vie dans les arrêtés municipaux ou autres textes officiels.
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