Maladie d'alzheimer
katmau34
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doris33 Messages postés 43432 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 10 novembre 2024 - 16 déc. 2014 à 14:07
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doris33
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16 déc. 2014 à 12:58
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Bonjour,
le juge tiendra compte des revenus et des charges (consommation EDf, GDF etc, etc), des crédits en cours.
Le fait qu'un obligé alimentaire soit propriétaire ne fait pas forcément de lui de quelqu'un de plus solvable qu'un locataire, ce n'est pas un fait négatif, par contre de nombreux crédits pour des biens un peu luxueux " voiture haut de gamme," maison secondaire" peuvent vus comme des points plus litigieux. C'est sur les points dont vous parlez "ont organisé leur insolvabilité " que sera examiné le dossier, tout dépend du dossier réel. Si vraiment, ils ont pris des crédits non "indispensables" et ceci de façon récente, oui, le juge peut voir cela d'un mauvais oeil. Mais rien n'est simple ..
Un propriétaire qui a fini de payer son bien aura moins de charges qu'un locataire, mais ce n'est pas le fait d'être propriétaire qui compte.
Si vous pensez que l'on peut demander à un propriétaire de vendre son bien pour pouvoir payer l'obligation alimentaire, la réponse est non.
Cordialement
le juge tiendra compte des revenus et des charges (consommation EDf, GDF etc, etc), des crédits en cours.
Le fait qu'un obligé alimentaire soit propriétaire ne fait pas forcément de lui de quelqu'un de plus solvable qu'un locataire, ce n'est pas un fait négatif, par contre de nombreux crédits pour des biens un peu luxueux " voiture haut de gamme," maison secondaire" peuvent vus comme des points plus litigieux. C'est sur les points dont vous parlez "ont organisé leur insolvabilité " que sera examiné le dossier, tout dépend du dossier réel. Si vraiment, ils ont pris des crédits non "indispensables" et ceci de façon récente, oui, le juge peut voir cela d'un mauvais oeil. Mais rien n'est simple ..
Un propriétaire qui a fini de payer son bien aura moins de charges qu'un locataire, mais ce n'est pas le fait d'être propriétaire qui compte.
Si vous pensez que l'on peut demander à un propriétaire de vendre son bien pour pouvoir payer l'obligation alimentaire, la réponse est non.
Cordialement
katmau34
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16 décembre 2014
16 déc. 2014 à 14:03
16 déc. 2014 à 14:03
merci de votre réponse doris 33
perso je ne suis pas impliqué pour le moment ce qui me gene c'est ce que je ressent et qui me parrait injuste car lorsque mon oncle a elevé ses enfants tous etaient logés a la meme enseigne et a ce jour 2 prennent une porte de sortie qui me semble ne pas etre la bonne il ne leur est pas demandé de vendre leurs maisons mais d'aider le groupe a faire face a la situation en serant les coudes car il séagit d'une petite somme qui pour certain ne represente meme pas les cigarettes
merci grandement pour votre réponse
tres cordialement
katmau34
perso je ne suis pas impliqué pour le moment ce qui me gene c'est ce que je ressent et qui me parrait injuste car lorsque mon oncle a elevé ses enfants tous etaient logés a la meme enseigne et a ce jour 2 prennent une porte de sortie qui me semble ne pas etre la bonne il ne leur est pas demandé de vendre leurs maisons mais d'aider le groupe a faire face a la situation en serant les coudes car il séagit d'une petite somme qui pour certain ne represente meme pas les cigarettes
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16 déc. 2014 à 14:07
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Je comprends votre sentiment, mais hélas, la vie de famille n'est jamais simple et chacun réagit à sa façon.
Bonne journée
Bonne journée
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