Releve de matrice cadastrale
Résolu
FANJEAUX
Messages postés
7
Date d'inscription
mardi 9 décembre 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
17 décembre 2014
-
15 déc. 2014 à 15:03
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 15 déc. 2014 à 19:11
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 15 déc. 2014 à 19:11
A voir également:
- Abréviation relevé de propriété da
- Abréviation relevé de propriété nat loc da - Meilleures réponses
- Abréviation plan cuisine lc - Meilleures réponses
- Signification des sigles sur un Relevé de Propriété du Cadastre - Forum Immobilier
- Relevé de propriété - Forum Impôts
- Abréviation plan cuisine lc - Forum acheter un appartement
- Modifier relevé de compte - Forum Banque et Crédit
- Relevé de compte notaire - Forum Famille et Jeunes
1 réponse
Enka1
Messages postés
16100
Date d'inscription
samedi 6 juillet 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
13 juillet 2019
4 640
Modifié par Enka1 le 15/12/2014 à 15:17
Modifié par Enka1 le 15/12/2014 à 15:17
Bonjour,
Tout ici:
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_6457/fichedescriptive_6457.pdf
EXTRAIT:
"DSGRPF Libellé du groupe
AB Terrains à bâtir
AG Terrains d'agrément
B Bois
BF Futaies Feuillues
BM Futaies Mixtes
BO Oseraies
BP Peupleraies
BR Futaies résineuses
BS Taillis sous Futaies
BT Taillis simples
CA Carrières
CH Chemins de fer, Canaux de Navigation
E Eaux
J Jardins
L Landes
LB Landes Boisées
P Prés
PA Pâtures ou Pâturages
PC Pacages ou Pâtis
PE Prés d'embouche
PH Herbages
PP Prés, Pâtures ou Herbages plantes
S Sols
T TerreDATE DESCRIPTION FICHIER FONCIER STANDARD PAGE
11/03/2014 DE FICHIER PROPRIETES NON BATIES 11
TP Terres plantées
VE Vergers
VI Vignes"
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Tout ici:
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_6457/fichedescriptive_6457.pdf
EXTRAIT:
"DSGRPF Libellé du groupe
AB Terrains à bâtir
AG Terrains d'agrément
B Bois
BF Futaies Feuillues
BM Futaies Mixtes
BO Oseraies
BP Peupleraies
BR Futaies résineuses
BS Taillis sous Futaies
BT Taillis simples
CA Carrières
CH Chemins de fer, Canaux de Navigation
E Eaux
J Jardins
L Landes
LB Landes Boisées
P Prés
PA Pâtures ou Pâturages
PC Pacages ou Pâtis
PE Prés d'embouche
PH Herbages
PP Prés, Pâtures ou Herbages plantes
S Sols
T TerreDATE DESCRIPTION FICHIER FONCIER STANDARD PAGE
11/03/2014 DE FICHIER PROPRIETES NON BATIES 11
TP Terres plantées
VE Vergers
VI Vignes"
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 déc. 2014 à 17:43
15 déc. 2014 à 18:15
15 déc. 2014 à 19:11