Releve de matrice cadastrale
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FANJEAUX
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Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 15 déc. 2014 à 19:11
Enka1 Messages postés 16105 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 15 déc. 2014 à 19:11
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Enka1
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Modifié par Enka1 le 15/12/2014 à 15:17
Modifié par Enka1 le 15/12/2014 à 15:17
Bonjour,
Tout ici:
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_6457/fichedescriptive_6457.pdf
EXTRAIT:
"DSGRPF Libellé du groupe
AB Terrains à bâtir
AG Terrains d'agrément
B Bois
BF Futaies Feuillues
BM Futaies Mixtes
BO Oseraies
BP Peupleraies
BR Futaies résineuses
BS Taillis sous Futaies
BT Taillis simples
CA Carrières
CH Chemins de fer, Canaux de Navigation
E Eaux
J Jardins
L Landes
LB Landes Boisées
P Prés
PA Pâtures ou Pâturages
PC Pacages ou Pâtis
PE Prés d'embouche
PH Herbages
PP Prés, Pâtures ou Herbages plantes
S Sols
T TerreDATE DESCRIPTION FICHIER FONCIER STANDARD PAGE
11/03/2014 DE FICHIER PROPRIETES NON BATIES 11
TP Terres plantées
VE Vergers
VI Vignes"
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Tout ici:
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_6457/fichedescriptive_6457.pdf
EXTRAIT:
"DSGRPF Libellé du groupe
AB Terrains à bâtir
AG Terrains d'agrément
B Bois
BF Futaies Feuillues
BM Futaies Mixtes
BO Oseraies
BP Peupleraies
BR Futaies résineuses
BS Taillis sous Futaies
BT Taillis simples
CA Carrières
CH Chemins de fer, Canaux de Navigation
E Eaux
J Jardins
L Landes
LB Landes Boisées
P Prés
PA Pâtures ou Pâturages
PC Pacages ou Pâtis
PE Prés d'embouche
PH Herbages
PP Prés, Pâtures ou Herbages plantes
S Sols
T TerreDATE DESCRIPTION FICHIER FONCIER STANDARD PAGE
11/03/2014 DE FICHIER PROPRIETES NON BATIES 11
TP Terres plantées
VE Vergers
VI Vignes"
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 déc. 2014 à 17:43
15 déc. 2014 à 18:15
15 déc. 2014 à 19:11