Releve de matrice cadastrale
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FANJEAUX
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Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Bonjour, puis je avoir les significations des symboles employés face aux parcelles--Vi -BT--T L ---S merci bcp
Bonjour, puis je avoir les significations des symboles employés face aux parcelles--Vi -BT--T L ---S merci bcp
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1 réponse
Bonjour,
Tout ici:
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_6457/fichedescriptive_6457.pdf
EXTRAIT:
"DSGRPF Libellé du groupe
AB Terrains à bâtir
AG Terrains d'agrément
B Bois
BF Futaies Feuillues
BM Futaies Mixtes
BO Oseraies
BP Peupleraies
BR Futaies résineuses
BS Taillis sous Futaies
BT Taillis simples
CA Carrières
CH Chemins de fer, Canaux de Navigation
E Eaux
J Jardins
L Landes
LB Landes Boisées
P Prés
PA Pâtures ou Pâturages
PC Pacages ou Pâtis
PE Prés d'embouche
PH Herbages
PP Prés, Pâtures ou Herbages plantes
S Sols
T TerreDATE DESCRIPTION FICHIER FONCIER STANDARD PAGE
11/03/2014 DE FICHIER PROPRIETES NON BATIES 11
TP Terres plantées
VE Vergers
VI Vignes"
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Tout ici:
http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_6457/fichedescriptive_6457.pdf
EXTRAIT:
"DSGRPF Libellé du groupe
AB Terrains à bâtir
AG Terrains d'agrément
B Bois
BF Futaies Feuillues
BM Futaies Mixtes
BO Oseraies
BP Peupleraies
BR Futaies résineuses
BS Taillis sous Futaies
BT Taillis simples
CA Carrières
CH Chemins de fer, Canaux de Navigation
E Eaux
J Jardins
L Landes
LB Landes Boisées
P Prés
PA Pâtures ou Pâturages
PC Pacages ou Pâtis
PE Prés d'embouche
PH Herbages
PP Prés, Pâtures ou Herbages plantes
S Sols
T TerreDATE DESCRIPTION FICHIER FONCIER STANDARD PAGE
11/03/2014 DE FICHIER PROPRIETES NON BATIES 11
TP Terres plantées
VE Vergers
VI Vignes"
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Gasc
Bonjour. Vous êtes bien sympa car normalement figure sur l'extrait de matrice cadastrale la signification des abréviations mentionnées dans la colonne "nature des parcelles".
FANJEAUX
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merci bcp bonne journee
Enka1
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FANJEAUX
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De rien , idem.
La législation juridique et financière évolue en permanence...