Bonjour,quelqu'un peut m'aider sur les m² carrés habitable...
rod59
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rodrigue59270 Messages postés 5 Statut Membre -
rodrigue59270 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour,
Je loue un appt dans les combles d'un immeuble genre ancienne maison et dans mon bail il est inscrit 32.15m² + 8m² de mézzanine pour un loyer de 335€ quand j'ai signé en juillet 2008.
Bien sur maintenant mon loyer est plus élevé exactement 346.95€ puisque celon je ne sais plus quel loi et indice des prix de l'anil ils augmentaient en fin d'année jusqu'en 2011. depuis plus d'augmentation mais j'ai entendu dire que s'est parceque l'indice des prixs avait baissé. Mais bien sur pas mon loyer.
En plus les m² inscrits dans mon bail ne sont pas présent celon moi. Déjà la mézzanine ne peut etre prise en compte 1.20m de haut au lieu des 1.80m obligatoire et pour le reste je suis plus près de 26m² que 32m².
Que puis-je faire ?
Mais j'ai d'autre problèmes : à cause de la mauvaise isolation et du fort taux d'humidité je n'arrive pas à chauffer et il y a des champignons. J'ai également des problèmes de voisinage car mon voisin est un peu fou,il est en appt thérapeutique mais on ne me l'a dis quand j'ai signé.
J'ai déjà fait appel à l'ARS,il a été obligé de faire des travaux. Mais vlà comment sa été fait. Un petit nettoyage des champignons et juste un petit coup de peinture par dessus. Et seulement au niveau des champignons,pas ailleurs,et il en a oublié.
La mairie de ma ville Bailleul dans le Nord ne fait rien,il dois y connaitre des gens.
Merci de bien vouloir me répondre,m'aider
Je loue un appt dans les combles d'un immeuble genre ancienne maison et dans mon bail il est inscrit 32.15m² + 8m² de mézzanine pour un loyer de 335€ quand j'ai signé en juillet 2008.
Bien sur maintenant mon loyer est plus élevé exactement 346.95€ puisque celon je ne sais plus quel loi et indice des prix de l'anil ils augmentaient en fin d'année jusqu'en 2011. depuis plus d'augmentation mais j'ai entendu dire que s'est parceque l'indice des prixs avait baissé. Mais bien sur pas mon loyer.
En plus les m² inscrits dans mon bail ne sont pas présent celon moi. Déjà la mézzanine ne peut etre prise en compte 1.20m de haut au lieu des 1.80m obligatoire et pour le reste je suis plus près de 26m² que 32m².
Que puis-je faire ?
Mais j'ai d'autre problèmes : à cause de la mauvaise isolation et du fort taux d'humidité je n'arrive pas à chauffer et il y a des champignons. J'ai également des problèmes de voisinage car mon voisin est un peu fou,il est en appt thérapeutique mais on ne me l'a dis quand j'ai signé.
J'ai déjà fait appel à l'ARS,il a été obligé de faire des travaux. Mais vlà comment sa été fait. Un petit nettoyage des champignons et juste un petit coup de peinture par dessus. Et seulement au niveau des champignons,pas ailleurs,et il en a oublié.
La mairie de ma ville Bailleul dans le Nord ne fait rien,il dois y connaitre des gens.
Merci de bien vouloir me répondre,m'aider
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2 réponses
Bonjour
Déjà la mézzanine ne peut etre prise en compte 1.20m de haut au lieu des 1.80m obligatoire
Si c'est une mezzanine ouverte, elle ne rentre pas en surface habitable.
et pour le reste je suis plus près de 26m² que 32m².
Faut en être sûr ....
C'est quoi le réel soucis ?
Travaux ?
Voisinage ?
Le proprio a un pote à la mairie ?
Vous chauffez comment ?
@+
Déjà la mézzanine ne peut etre prise en compte 1.20m de haut au lieu des 1.80m obligatoire
Si c'est une mezzanine ouverte, elle ne rentre pas en surface habitable.
et pour le reste je suis plus près de 26m² que 32m².
Faut en être sûr ....
C'est quoi le réel soucis ?
Travaux ?
Voisinage ?
Le proprio a un pote à la mairie ?
Vous chauffez comment ?
@+
Si c'est une mezzanine ouverte, elle ne rentre pas en surface habitable.
Ouverte ou fermée, à partir du moment ou la hauteur sous plafond est inférieure à 1,80 m, la surface ne peut être prise en compte (article R111-2 du CCH)
Cdlt
C'est bien ce que je me dis,c'est pour cela que je me demande si mon loyer ne devrait pas etre revu à la baisse meme si mon proprio ne veut pas en entendre parler
cdlt