Droit de passage sur mon terrain
Audrey7368
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13 nov. 2014 à 13:08
pp - 13 nov. 2014 à 16:26
pp - 13 nov. 2014 à 16:26
Bonjour,
Nos voisins ont un droit de passage sur notre terrain : un bande goudronnée de terrain qui permet le passage d'une voiture. Ce passage nous l'utilisons nous même très peu, les enfants y jouent c'est à peu près tout. Lorsque nous avons acheté cette maison, le muret qui clos la propriété était déjà bien penché, mais ayant d'autres priorités (terminer l'intérieur de la maison) nous avons laissé tel que.
En septembre, un camion à touché ce muret. Qui a vaillamment tenu jusqu'à cette nuit, j'ai vu ce matin qu'il était tombé.
Comme entre notre maison et ce muret il y a juste la lace pour passer avec un véhicule, pour que la voie d'accès ne s'effondre pas entièrement, nous allons devoir procéder à des travaux.
Ma question est de savoir qui va devoir prendre en charge ses travaux. Si je prends l'acte de vente de la maison, il y est écrit "le propriétaire du fond servant entretiendra à ses frais exclusifs le passage de manière qu'il... " donc j'en déduis que c'est à moi de payer. Est-ce bien ça? Y a-t-il un recours possible?
Merci pour vos réponses éclairées.
Nos voisins ont un droit de passage sur notre terrain : un bande goudronnée de terrain qui permet le passage d'une voiture. Ce passage nous l'utilisons nous même très peu, les enfants y jouent c'est à peu près tout. Lorsque nous avons acheté cette maison, le muret qui clos la propriété était déjà bien penché, mais ayant d'autres priorités (terminer l'intérieur de la maison) nous avons laissé tel que.
En septembre, un camion à touché ce muret. Qui a vaillamment tenu jusqu'à cette nuit, j'ai vu ce matin qu'il était tombé.
Comme entre notre maison et ce muret il y a juste la lace pour passer avec un véhicule, pour que la voie d'accès ne s'effondre pas entièrement, nous allons devoir procéder à des travaux.
Ma question est de savoir qui va devoir prendre en charge ses travaux. Si je prends l'acte de vente de la maison, il y est écrit "le propriétaire du fond servant entretiendra à ses frais exclusifs le passage de manière qu'il... " donc j'en déduis que c'est à moi de payer. Est-ce bien ça? Y a-t-il un recours possible?
Merci pour vos réponses éclairées.
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bern29
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13 nov. 2014 à 14:09
13 nov. 2014 à 14:09
Bjr,
Oui,dans ce cas,c'est à vous de payer. Mais je trouve surprenant que cela soit à vos frais exclusif.
Oui,dans ce cas,c'est à vous de payer. Mais je trouve surprenant que cela soit à vos frais exclusif.