Droit de passage sur mon terrain

Audrey7368 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 13 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2014 - 13 nov. 2014 à 13:08
 pp - 13 nov. 2014 à 16:26
Bonjour,
Nos voisins ont un droit de passage sur notre terrain : un bande goudronnée de terrain qui permet le passage d'une voiture. Ce passage nous l'utilisons nous même très peu, les enfants y jouent c'est à peu près tout. Lorsque nous avons acheté cette maison, le muret qui clos la propriété était déjà bien penché, mais ayant d'autres priorités (terminer l'intérieur de la maison) nous avons laissé tel que.
En septembre, un camion à touché ce muret. Qui a vaillamment tenu jusqu'à cette nuit, j'ai vu ce matin qu'il était tombé.
Comme entre notre maison et ce muret il y a juste la lace pour passer avec un véhicule, pour que la voie d'accès ne s'effondre pas entièrement, nous allons devoir procéder à des travaux.
Ma question est de savoir qui va devoir prendre en charge ses travaux. Si je prends l'acte de vente de la maison, il y est écrit "le propriétaire du fond servant entretiendra à ses frais exclusifs le passage de manière qu'il... " donc j'en déduis que c'est à moi de payer. Est-ce bien ça? Y a-t-il un recours possible?
Merci pour vos réponses éclairées.

2 réponses

bern29 Messages postés 5062 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 2 333
13 nov. 2014 à 14:09
Bjr,

Oui,dans ce cas,c'est à vous de payer. Mais je trouve surprenant que cela soit à vos frais exclusif.
0
"En septembre, un camion à touché ce muret."

Dommage que vous n'avez vu qu'il avais endommagé le muret, car vous aurez pu faire marché l'assurance du camion
0