Amande, controleur
Fermé
angele
-
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Bonjour,
je voudrais savoir si les contrôleurs peuvent nous mettre une mande si on a pas encore passé la barrière car aujourd'hui j'ai eus une mande de 33 euro à la défense ( la moins chère), et je n'ai pas vu la machine pour acheter les ticket, je n'ai passer aucune barrière mais les contrôleurs étaient, j'ai essayer de faire demi tour mais trop tard, du coup j'ai réglé ma note normal, mais je n'ai passer aucune barrière... les contrôleurs étaient-ils dans leur droit?
Bonjour,
je voudrais savoir si les contrôleurs peuvent nous mettre une mande si on a pas encore passé la barrière car aujourd'hui j'ai eus une mande de 33 euro à la défense ( la moins chère), et je n'ai pas vu la machine pour acheter les ticket, je n'ai passer aucune barrière mais les contrôleurs étaient, j'ai essayer de faire demi tour mais trop tard, du coup j'ai réglé ma note normal, mais je n'ai passer aucune barrière... les contrôleurs étaient-ils dans leur droit?
A voir également:
- Amande, controleur
- Amande a - Guide
- Recensement amande - Guide
- Amande critair - Guide
- Matricule contrôleur sncf ✓ - Forum Entreprise et sociétés
- Amande stationnement genant - Forum Automobile
La législation juridique et financière évolue en permanence...
moi je suis une gourmande je pensais à quelque chose qui se mange !!!
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-6550950-les-barrieres