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Amande, controleur

Fermé
angele - 11 nov. 2014 à 19:48
GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 - 11 nov. 2014 à 20:17
Bonjour,
Bonjour,
je voudrais savoir si les contrôleurs peuvent nous mettre une mande si on a pas encore passé la barrière car aujourd'hui j'ai eus une mande de 33 euro à la défense ( la moins chère), et je n'ai pas vu la machine pour acheter les ticket, je n'ai passer aucune barrière mais les contrôleurs étaient, j'ai essayer de faire demi tour mais trop tard, du coup j'ai réglé ma note normal, mais je n'ai passer aucune barrière... les contrôleurs étaient-ils dans leur droit?

1 réponse

Réponse 1 / 1
GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 390
11 nov. 2014 à 20:11
Bonsoir,

Si vous étiez dans une zone où il est indispensable de détenir un titre de transport, alors vous n'avez pas de recours, les agents sont dans leur droit. Ces zones sont clairement indiquées.

Cordialement
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tania57 Messages postés 36155 Date d'inscription samedi 22 mai 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 mai 2024 8 451
11 nov. 2014 à 20:15
bjr grandcaribou
moi je suis une gourmande je pensais à quelque chose qui se mange !!!
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-6550950-les-barrieres
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GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 390
11 nov. 2014 à 20:17
Bsr Tania ! Lol :)
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