Droit de passage

TILOULUCAS Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 6 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2014 - Modifié par BmV le 6/11/2014 à 14:26
 pp - 6 nov. 2014 à 16:59
Bonjour,
MA MERE ET MES DEUX TANTES ONT HERITER D UN TERRAIN D UN HECTARE CE TERRAIN AS ETAIS COUPER EN TROIS DONC CHACUNE ONT EU UNE PARCELLE DE TERRAIN MA MERE AS RECU LA PLUS GROSSE PARCELLE avec un droit de passage pour le terrain de l une de mes tantes puisque mon autre tante a eu la sienne avec une entree deja existante et un pilone electrique dessus !!mes tantes ont fais le partage de leur bien entre leur enfants respectifs pas ma mere!!!mes cousins ont vendu leurs parcelles pas nous !!!la personne qui as acheter les terrains de mes deux tantes as tout revendu a une autre personne qui elle vend une parcelle detacher des terrains de mes tantes ! quand est il du droit de passage sachant qu en debut il etais depuis des lustres pour le terrain de la famille pour donner acces au terrain de l une de mes tantes mes cousins de cette tante la as vendu son bien avec le droit de passage qui elle meme as revendu a l autre personne aujourdhuit on se retrouve a devoir donc tjr laisser le droit de passage a cette personne mais vu qu elle vend une parcelle ne pourrais t on pas enlever ce droit de passage car il y as plusieurs possibilitees pour passer AVANT L ARRIVEE DES NOUVEAUX AQUEREURS ? ce terrain as deux entree a la base une par chez nous une par chez l une de mes tantes et une troisieme as etais faite ce terrain est en triangle .peut on enlever un droit de passage et dans quel cas peut on le faire merci

2 réponses

TILOULUCAS Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 6 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2014
6 nov. 2014 à 14:29
ce terrain viens de passer constructible anciennement zone agricole ..merci
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Voir avec votre notaire, mais en principe un droit de passage est attribué à une parcelle, donc si on la divises en 5 ou en 10, les 10 parcelles on un droit de passage.

Prendre rendez vous avec votre notaire, pour vérifier comment à était rédigé le droit de passage sur l'acte notarié.
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